Réchauffement climatique : Taxe carbone ou « new deal » écologique
par nono
samedi 22 août 2009
Le Premier Ministre a décidé subitement d’écourter ses vacances pour devenir le temps d’une journée le premier « écolo » de France . Tout de suite certaines personnes se sont empressés de faire le parallèle avec l’université d’été d’Europe écologie . Au delà du calcul politique c’est plutôt le spectre d’une rentrée « chaude » qui occupe l’esprit du gouvernement . La taxe carbone pourrait être le dénotateur d’une grogne trop longtemps contenu de nombreux salariés . Malgré tout nous avons vraiment besoin d’un débat sur le réchauffement climatique non pas par opportunisme intellectuel mais bien parce que le temps presse !
La lutte contre les gaz à effet de serre est sans nul doute un des grands enjeux du XXI eme siècle, pourtant malgré les rapports alarmistes on reste sur sa faim quand aux solutions prodiguées par les Etats . La dernière en date c’est le projet d’instauration d’une taxe carbone sur les énergies fossiles . Cette taxe appelée Contribution Climat Energie (CCE) ressemble comme deux gouttes d’eau à une nouvelle taxe sur la valeurs ajoutée (TVA) . En effet elle doit être élargie à l’ensemble des citoyens avec un prélévement constant . Ainsi chaque fois qu’un automobiliste fait le plein à la pompe il doit en plus de la taxe intérieure sur les produits pétroliers (TIPP) et la TVA s’acquitter de la CCE pour 7 centimes par litre environ . Il en est de même pour l’utilisation du chauffage domestique, au fioul, gaz ou charbon . Cette taxe carbone doit coûter en moyenne 300 euros par an pour chaque ménage . Au delà de l’aspect injuste d’une taxe parafiscale qui touche plus durement les français les plus fragiles, il faut se pencher sur les contradictions du projet gouvernementale et les effets réels d’une telle mesure.
1) La taxe carbone Suédoise comme alibi
Depuis plusieurs semaines on entend partout que la CCE est la copie conforme du modéle Suédois . Pourtant bizarrement on ne se penche pas sur les paramétres sociaux-économiques et politiques des deux pays qui sont différents à bien des égards . En ce qui concerne le niveau de vie, les écarts entre les salaires les plus bas et les plus hauts sont beaucoup moins prononcés qu’en France . En ce qui concerne la fiscalité indirecte, elle représente environ 1/4 des ressources de l’Etat Suédois, soit davantage que les impôts sur le revenu . Malgré tout la TVA surnommés "moms", est plus basse pour certains produits ou services . Les produits alimentaires ont un taux réduit de 12 %, les activités culturels de 6 % et depuis le 1er janvier 2001 la taxe sur le transport intérieur des passagers (train, avion...) est également de 6 % . Enfin certains secteurs comme le medical, l’aide sociale ou l’education sont éxonérés de TVA . Si la Suéde à mis en place une taxe carbone dés 1991 pour diminuer l’utilisation des énergies fossiles, elle a parallélement incité par une "fiscalité positive", les citoyens à utiliser d’autres mode de transport . La France quand à elle, est un mauvais éleve en matiére de fiscalité incitative sur les produits de premiére nécessité, le social et les transports en commun . Pire encore, le Député UMP du Perreux Gilles Carrez envisage dans un rapport d’augmenter le ticket transport pour financer le Grand Paris notamment la ligne qui doit relier la Défense à la Plaine Saint Denis . A cela s’ajoute le grand emprunt voulu par le Président de la République qui va coûter extrêmement cher en intérêt pour le budget de l’Etat. Le plus inquiétant reste à venir avec la fin programmée de la taxe professionnelle qui va avoir un impact sur le budget des collectivités territoriales . Le gouvernement entend utiliser ce subterfuge de la taxe carbone pour compenser en partie la perte de la taxe professionnelle . Cette mesure ne suffira pas à combler les manque à gagner les impôts locaux risquent d’augmenter très fortement .
Le rôle des pouvoirs publics est fondamental pour impulser une vari dynamique en matiére de développement durable . La Suéde a mis en place dés 1990 des mesures importantes qui portent leurs fruits aujourd’hui : La ville de Malmô c’est une meilleure intermodalité entre les différents modes de transport en commun, c’est l’augementation de 350 kms de pistes cyclables, l’aménagement d’une vois ferré souterraine accédant au centre ville. L’ancien quartier portuaire a été réaménagé avec des nouveaux immeubles de logement consommation utilisant les energies renouvelables . Dans le domaine social, des actions sont menées en faveur des sans-abri et des jeunes...
2) Pour un autre modéle de société
Pour tenter de résoudre le problème du réchauffement climatique on préconise de ne pas utiliser les climatiseurs, de s’éclairer avec des ampoules basse tension...Nous ne pouvons changer durablement les choses si nous ne faisons que transformer les produits eux mêmes . En effet pour réduire la pollution liée au bruit d’un aéroport, il ne suffit pas d’installer des panneaux à isolations phoniques, mais bien de tendre à limiter le bruite des avions .
Ainsi nous ne pouvons pas émettre des voeux pieux pour moins polluer mais pourquoi le système de développement détruit le milieu naturel . Seules les transformations profondes de notre industrie et de notre urbanisation permettront d’aboutir à concilier le développement et la préservation du milieu naturel .
Pour répondre à ce défi les pouvoirs publics doivent fixer des normes strictes pour obliger la société à adopter des techniques moins polluantes . Un des facteurs pour diminuer le taux de C02 dans l’atmosphère c’est le développement accru des transports en commun accompagné d’une amélioration des interconnexions entre ville et campagne . Cela pourrait favoriser le processus de désurbanisation . En effet, on constate que, a population égale, la pollution est mieux supportée par la nature s’il y’a des centres urbains de petite ou moyenne importance .
ARNAUD FAUCON
INDECOSA-CGT