Duplex imperium, une alternative pour la Belgique
par L’Hérétique
mardi 26 décembre 2006
La Belgique, confrontée de sévères crises institutionnelles et politiques, pourrait pourtant s’inspirer d’un modèle politique fort ancien, mais très efficace pour se dégager de l’ornière dans laquelle elle s’enlise...
Le récent canular de la RTBF semble bien avoir mis une fois de plus en évidence les soubresauts politiques et nationaux qui secouent à intervalles réguliers la Belgique.
Le pays est linguistiquement coupé en deux : 4,2 millions de francophones, les Wallons, d’un côté, 6,2 millions de néerlandophones, les Flamands, de l’autre côté.
Bien sûr, rien d’aisé, dans ces conditions, pour les hommes et femmes politiques, à gouverner un pays ainsi divisé en deux. Paradoxalement, l’amendement de 1993 qui permit au pays d’adopter un système fédéral pour éviter la scission, d’une certaine manière, l’entérina.
Cet amendement était toutefois inéluctable, compte tenu de la crise politique du pays.
Une solution qui puise ses racines dans le patrimoine historique et culturel de l’Europe pourrait pourtant s’appliquer peut-être avec réussite à la Belgique.
Il existe une petite ville du Latium, en Italie, devenue par la suite une puissante république, qui évita à plusieurs reprises des scissions similaires, autant sur des bases sociales que communautaires.
A l’origine, l’exercice du pouvoir, dans cette république, n’était pas collégial : deux consuls alternaient de mois en mois. Toutefois, la République comprit très vite les indéniables avantages de la collégialité. Une fois les institutions républicaines établies , les magistrats exercèrent ensemble. Ainsi l’un pouvait s’opposer à la décision de l’autre après qu’elle était prise (ius intercessionis) ou, plus sagement, s’y opposer avant (droit de veto ). Mais plus intelligemment encore, les décisions furent généralement prises en concertation.
Voilà ce qu’énonçait la Lex Cornelia votée deux cent cinquante ans après la la fondation de cette cité à l’origine quelconque :
Les consuls soumettent au Sénat les lois et décrets consulaires pour en débattre. Dans le cadre de leur fonction consulaire, chacun détient un droit de veto sur les actions de l’autre dont il a connaissance. Ce veto ne peut être levé que par un vote du Sénat, demandé par le consul visé par le veto. La procédure de vote est identique à celle de l’adoption d’un senatus-consulte, les consuls impliqués pouvant voter.
Voilà une solution tout entière idéale pour la Belgique : une assemblée unique, deux consuls, l’un flamand, l’autre wallon, et tout comme pour les habitants de cette cité, application du principe de collégialité à toutes les magistratures politiques.
Ainsi, Wallons et Flamands seraient définitivement condamnés à s’entendre, et aucune décision ne pourrait léser les intérêts de l’une ou l’autre communauté, en vertu des pouvoirs conférés au principe de collégialité, le duplex imperium .
A priori, la Belgique n’a jamais connu un tel système politique, or la république citée en exemple a fonctionné ainsi pendant un demi-millénaire.
La ville, à sa fondation, était constituée de pas moins de quatre peuples vivant sur quatre collines différentes : Albains, Sabins, Etrusques et bien sûr les citoyens d’origine de la cité. C’est un ancien Albain, Romulus, qui en était devenu le premier roi, un Sabin lui avait succédé, Numa Pompilius, et un Etrusque, Collatinus, le cousin germain du dernier roi étrusque, Tarquin le Superbe, avait proclamé la République en compagnie de Junius Brutus, un patricien.
C’est donc un très intéressant modèle d’intégration et de bonne gouvernance, dont la longévité est en soi une garantie d’efficacité, que cette cité, pour l’Etat belge.
Cette petite cité qui connut par la suite une prodigieuse réussite avait pour nom Rome...