Condamné ! Kazaa doit-il fermer ses portes ?
par Guillaume Champeau
mardi 6 septembre 2005
L’industrie du disque devrait rapidement jubiler partout dans le monde. L’affaire qui oppose l’équivalent australien de la RIAA à Sharman Networks et à son logiciel phare Kazaa s’est conclue lundi par une condamnation. Le tribunal a jugé que le réseau d’échange de fichiers était responsable de contrefaçons de droits d’auteur en Australie. Désormais, Kazaa devra peut-être fermer ses portes.
Récemment, la Cour Suprême des Etats-Unis condamnait Grokster en jugeant que l’éditeur du logiciel de P2P
était responsable des contrefaçons réalisées sur son réseau. Les hauts
magistrats américains ont tenu un raisonnement qui rend désormais
condamnable quiconque encourage ouvertement au piratage en vue
d’accroître son chiffre d’affaires.
En Australie, c’est l’affaire du MIPI (l’association australienne de
l’industrie du disque) contre Sharman Networks qui était attendue de
longue date. Dans un procès de grande envergure, le MIPI a réuni toutes
les preuves qu’il pouvait pour démontrer l’intention frauduleuse de
l’éditeur installé dans le Pacifique. C’est une véritable nébuleuse
qu’il a fallu dénouer, avec en fin de compte 10 défendeurs pour un seul
procès. Parmi eux, Sharman Networks bien sûr, mais aussi Sharman
License Holdings, Brilliant Digital
Entertainment, ou encore Nikki Hemming (la directrice de Sharman).
Chacun a tenté de démontrer qu’il n’était pas plus responsable que le
fournisseur d’un photocopieur n’est responsable des photocopies
réalisées par ses clients.
Mais lundi, la cour fédérale australienne a jugé. Kazaa est en violation des lois australiennes sur le droit d’auteur. Selon Associated Press, elle aurait "
ordonné aux propriétaires du service de faire tout ce qu’ils peuvent
pour empêcher que les partages de contenus protégés par le droit
d’auteur ne se poursuivent" pas sur FastTrack, le réseau employé par Kazaa.
Quelle suite pour Kazaa ?
Pendant tout le procès, Sharman Networks a tenté de démontrer qu’ils
étaient dans l’incapacité technique de filtrer les contenus proposés
sur leur réseau. Il y a 4 ans, Napster, qui était centralisé, avait
tenté la même défense sans plus de succès. Son échec à réussir un
filtrage efficace à 100% a conduit la RIAA à exiger une deuxième
condamnation, qui le mit à mort en 2001. Étant donnée la nature
décentralisée de FastTrack, le filtrage sera bien plus compliqué pour
Sharman Networks.
Ne restera alors sans doute que la solution de fermer le réseau, ce qui
semblerait par nature impossible pour un réseau décentralisé. Toutefois
le passé a démontré qu’à l’impossible nul n’est tenu. Lorsque Morpheus
a refusé de continuer à payer la licence du réseau FastTrack, tous les
utilisateurs se sont immédiatement trouvés exclus du réseau.
Pour le moment, Sharman reste muet.