Municipales, la démocratie directe par le bas ?

par Camille DESMOULINS
mercredi 19 mars 2014

Trouvez sur le site du Rassemblement pour l'Initiative Citoyenne les listes de votre commune qui s'engagent à vous donner la parole au cours des six prochaines années au lieu de vous priver de tout pouvoir décisionnel ! http://www.ric-france.fr/municipales2014/

Le référendum d’initiative citoyenne est l’outil privilégié de la démocratie directe et le remède indispensable à la crise du système représentatif. Depuis une douzaine d’années, plusieurs propositions de loi en ce sens ont été déposées et le phénomène s’accélère depuis trois ans (André Gérin – PCF - en 2002, Christian Vanneste – UMP – en 2011, Nicolas Dupont-Aignan – DLR – en juillet 2013, Jean-Pierre Decool – apparenté UMP – en octobre 2013, puis Dino Cinieri – UMP – le 4 février et enfin Gilbert Collard – FN – le 13 février 2014.)

Malheureusement, aucune d’entre elles n’a jamais été votée (même si, pour les dernières déposées par l'UMP sous les n° 1457 et 1759, il reste un espoir puisque ce parti dispose d'un groupe parlementaire susceptible de les mettre à l'ordre du jour de l'Assemblée nationale lors de sa prochaine niche parlementaire du 17 avril).

Et si la démocratie directe finissait par s’imposer en partant de l’échelon communal ? La loi du 13 août 2004 instaure une forme de « démocratie participative », qui est à la vraie démocratie ce que la conduite accompagnée est au vrai permis de conduire. Elle dispose en substance que 20% des inscrits peuvent demander une consultation mais le conseil municipal peut refuser de l’organiser et s’il l’organise, ce n’est qu’un simple avis. Cependant, la loi n’empêche pas les élus d’aller plus loin et de prendre réellement en compte la volonté des citoyens.
Le Rassemblement pour l’Initiative Citoyenne (R.I.C.) a donc demandé aux candidats des 20 plus grandes villes de France (et de 20 autres de taille moindre), de s’engager à organiser systématiquement toute consultation demandée par 20 % des inscrits et à appliquer le résultat si le oui obtient plus de voix que la majorité municipale le jour de son élection.

Refuser cet engagement revient clairement à demander aux électeurs un chèque en blanc sur toute la durée de son mandat. Les candidats qui entendent nous confisquer le pouvoir pendant 6 ans sont listés sur le site du Rassemblement pour l’Initiative Citoyenne (http://www.ric-france.fr/municipales2014/M2014_n2.php). Les électeurs pourraient ainsi choisir de donner leur suffrage à une liste qui n'entend pas les réduire au silence dès qu'ils auront glissé leur bulletin dans l'urne... si toutefois il s'en trouve une dans leur ville !

Rappelons qu’en Allemagne un véritable référendum d’initiative citoyenne existe depuis des années dans toutes les communes avec des seuils bien plus bas. Ne pourrait-on pas s’inspirer aussi de sa démocratie locale au lieu de n’en faire un modèle que sur le plan économique ?…


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