Révolution sous les lambris ?

par jlhuss
lundi 26 septembre 2011

La victoire de la gauche dans ce renouvellement partiel de la Haute Assemblée était une hypothèse entretenue depuis quelques semaines et largement crédible. Elle permet en premier lieu de balayer certaines critiques faisant état d’une impossibilité d’alternance au Sénat.

La composition de cette assemblée n’est pas le résultat d’un vote direct des citoyens. Elle reflète le positionnement des élus locaux, municipaux, départementaux, régionaux et de grands électeurs élus par ces diverses assemblées locales. C’est la raison pour laquelle on la désigne souvent comme « l’assemblée des territoires ». Si le Sénat devait être la « photocopie » de l’Assemblée Nationale, élue selon les mêmes modalités et en fonction des mêmes critères, il faudrait se poser la question de son utilité.

Il est donc très logique que les mouvements au sein de cette assemblée soient plus lents, plus amortis. Il est à remarquer également que des réformes récentes promues par Nicolas Sarkozy réduisent la durée du mandat des sénateurs et surtout c’était la première fois que le renouvellement intéressait le même jour la moitié de l’aéropage, alors qu’avant la réforme, le renouvellement s’effectuait par tiers. Le renouvellement par tiers ralentissait encore la prise en compte des changements sur le terrain. Les projets de réforme des collectivités territoriales, la fusion conseil généraux et régionaux sous-jacente, n’auront pas été sans impact sur le vote des élus locaux hier.

Ensuite, il faut savoir que les notions purement politiciennes ou partisanes, peuvent parfois réserver des surprises dans cette instance : des groupes inusités, des positionnement inhabituels, s’y développent, permettant parfois un certain flou dans l’appréciation des forces en présence lorsqu’il s’agit d’un vote personnel et à bulletins secrets. Il faudra donc attendre samedi prochain et l’élection à la présidence pour apprécier définitivementt la situation.

Il faut rappeler également que le Sénat peut certes gêner l’exécutif par des obstructions ou des amendements, provoquant les fameuse « navettes » des textes de Loi , mais qu’en dernier ressort la parole reste en priorité à l’Assemblée Nationale si les deux assemblées ne réussissent pas à se mettre d’accord à l’issue des « navettes ».

C’est pourquoi, cette victoire attendue de la gauche si elle représente effectivement un caractère hautement symbolique, n’est pas le « tremblement de terre » que décrivent certains. Elle n’empêche pas l’exécutif de faire aboutir ses projets. Il sera donc impossible à ce dernier d’invoquer cette « bascule » pour justifier l’immobilisme : sauf pour ce qui concerne « la règle d’or » bien sûr. Parallèlement l’opposition actuelle devenue majoritaire ne pourra plus invoquer l’impossibilité de l’alternance. Pour ces raisons l’alternance au Luxembourg, logique, est plutôt une bonne chose.

Une autre incidence du changement éventuel de présidence au Sénat, réside dans les pouvoirs de « nomination » au Conseil constitutionnel et autres instances importantes. Le Président du Sénat est le deuxième « personnage » de l’État dans le protocole de la République. On se rappellera l’intérim assuré par Alain Poher lors du décès de Georges Pompidou.

Il reste maintenant à la gauche à faire la preuve de son unité. Le PS n’est pas le seul gagnant, il devra tenir compte des Verts des Radicaux et du fameux groupe RDSE etc. C’est dire que les couloirs vont bruisser pendant ces quelques jours qui nous séparent de l’élection du Président, certes, mais aussi des présidents de commissions, des questeurs etc. C’est aussi la responsabilité de la gauche de prouver qu’elle offre effectivement une alternative crédible, une majorité soudée. Avec une marge de manœuvre relativement courte, tous les « coups tordus » sont possibles.

Pour terminer cette réflexion à chaud sur le « basculement » du Sénat, il était amusant d’entendre hier soir les divers responsables de la gauche victorieuse, s’épancher sur ce grand « moment » démocratique. C’est très curieux ; avant la victoire le scrutin était qualifié d’inique, d’antidémocratique. La victoire le revêt immédiatement des habits d’un grand succès de la démocratie. Résumons : quand la gauche gagne c’est un succès de la démocratie, quand c’est la droite, c’est inique et antidémocratique ! Comprenne qui pourra …

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