Rensk

1ère instance = un juge
2ème instance = 3 juges
3ème instance (le tribunal fédéral) = c’est selon la procédure mais ici par exemple concernant les impôts c’est 6 juges + greffière

En voilà de fausses affirmations...

Vous prétendez que le juge a changé d’avis ? Ceci est vraiment un sacré mensonge de votre part.

Le Tribunal cantonal (TC) du Valais a admis l’appel de la RTS contre les mesures provisionnelles prononcées en mars dernier par le Tribunal de district de Sion.

Le juge de première instance de Sion n’est pas en même temps juge dans la deuxième instance qu’est le tribunal cantonal... IMPOSSIBLE votre affirmation donc !!!

Pour le reste de l’article il y a aussi bien d’autres choses a dire...

L’entreprise viticole avait demandé le retrait du sujet diffusé par la RTS. Elle estimait que les documents, qui faisaient état de vins coupés illicitement, relevaient du secret de fonction de la part de l’administration cantonale ou fédérale.

Alinea, les pesticides... tuent comme l’homme aussi les papillons... pas seulement les abeilles.

On arrive a mesurer dans la pluie l’azote, on sait que 20 Kg en tombent du ciel par hectares...

Puis depuis 15 ans il y a les néonicotinoïdes directement implanté dans la graine, nous cherchons a voir avec les politique pourquoi cet OGM est présent partout dans les magasins alors que les OGM sont interdit en Suisse...

Une vidéo de 12 minutes 40 pour les intéressés.

Il a fallut chercher le pourquoi... a cause d’une maladie...

Ce qui est intéressant c’est que dans les Grisons ont les tuent pour les protéger... des chèvres.

En effet, bien des croisements ont été constaté et il y a risque de perdre le gène originel (il y a toujours eu des croisements avec des chèvres)...

Or donc nos chasseurs doivent tirer les bouquetins qui ont le poil clair voir des sabots clair...

Contrairement à la Mule - un hybride de cheval et âne - qui sont stériles... Les bouquetins hybrides ne le sont pas (stérile)...

On pense qu’ils viennent d’Italie, s’agissait probablement d’animaux hybrides de la deuxième ou même troisième génération.
Les italiens étaient en effet, un temps, enchanté de l’activité lucrative avec des hybrides. Agriculteurs copulaient leurs chèvres Ibex, puis ils ont vendu les petits comme des bouquetins.

Beaucoup de choses sont dites... mais c’est quoi ces nuls qui parlent sans même se renseigner sur le sujet ???

- Outre le fait que un des deux Mistral est terminé, que l’autre l’est presque et qu’ils ne sont pas payés, c’est à dire qu’ils constituent une perte sèche pour notre économie au lieu de représenter un profit

La Russie a déjà payé en cash 1.1 milliard sur les 1.2 prévu par le contrat...

Des chiffres sont avancés si pas de livraison :

Cela coûterait 251 millions pour les français selon LCI (c’est ne pas vouloir dire la vérité aux gens, mdr !!!)

Si la partie française ne respectait pas les délais de livraison, aucune pénalité ne serait appliquée les trente premiers jours. (Raison de la nouvelle date du 1er novembre, livraison prévue en octobre + 30 jours)

Ensuite cela commencera a coûter, jusqu’à 120 jours d’attente, la pénalité (prévue dans le contrat) s’élèverait à près d’un million de dollars par jour. (= 1.2 milliards)

Et si ce délai est laissé passé... (le constructeur naval n’avait toujours pas effectué la livraison), la partie russe serait en droit de renoncer à l’achat et d’exiger de rembourser tous les versements antérieurs déjà effectués (avec intérêts)

Puis il y a les pénalités, (prévus et qui sont a ajouter a ceux des 120 jours cité plus haut) entre minimum 3 et maximum 10 milliards peuvent être demandé devant le tribunal de commerce de Londres pour rupture de contrat…

A ne pas oublier ce qui a été fabriqué en Russie et qui est déjà sur les deux navires, la France devra aussi payer pour ce matériel et le travail y afférant...

Au total, je vous laisse faire le compte... mais sachez aussi que ces navires ont été construit selon les normes de Russie et non de l’OTAN, ils sont donc inutilisable par les membre de l’OTAN tel quel (beaucoup de frais si transformation)... il faudra donc les vendre a des pays qui ont les mêmes normes que la Russie, pour pas cher... (Et si acquéreur personne ne pourra interdire de les revendre... à la Russie)

Vous comprenez maintenant le geste « politique » du Président français... il joue sur le temps des 30 jours sans pénalités, du bluff !