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Commentaire de SPQR-audacieux complotiste-Monde de menteurs

sur Israël et l'Ukraine s'écharpent pour les arsenaux américains décimés


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SPQR-audacieux complotiste-Monde de menteurs SPQR-audacieux complotiste-Monde de menteurs 7 août 08:05

Arnaud Mimran, l’un des accusés lors de son procès en 2016, accompagné de son avocat, Crédit photo : Bertrand Guay/AFP Accueil › Environnement › Pollution › Fraude à la TVA sur les quotas carbone : décryptage de l’arnaque du siècle

Une nouvelle série sur Canal+ retrace l’histoire de l’« arnaque du siècle » sur le marché des quotas carbone qui a coûté plus de 1,6 milliard d’euros au Fisc français. Le premier épisode de la série « D’argent et de sang » sera diffusé ce lundi 16 octobre 2023. Onze autres épisodes suivront. Le point sur l’affaire qui a inspiré la série. Que sont les quotas carbone ?

Les quotas carbone ont été mis en place par une directive européenne de 2003, dans l’objectif de réduire les émissions de gaz à effet de serre pour lutter contre le changement climatique. Les entreprises de certains secteurs industriels polluants doivent respecter un quota précis d’émissions, elles ont ainsi « le droit » d’émettre une quantité de gaz à effet de serre limitée, quantité fixée chaque année par la Commission européenne. Lorsque les entreprises concernées émettent moins de CO2 que prévu, elles disposent de « quotas carbones », qu’elles peuvent vendre à d’autres entreprises, qui, quant à elle, souhaitent émettre plus de CO2 que prévu. Un projet permettant, sur le papier, de faciliter la transition écologique.

https://deklic.eco/comprendre-la-fraude-a-la-tva-sur-les-quotas-carbone/

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