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En réponse à :


HClAtom HClAtom 21 mars 2017 13:53

@Frédéric Van der Beken
Vous oubliez que la taxe à appliquer dans mon système est fonction des qualités des intervenants dans la transaction. Si l’acheteur est une entreprise qui aujourd’hui doit pouvoir récupérer la TVA sur l’objet de la transaction, alors la TVA sera 0%. Inutile en effet de payer une TVA pour la récupérer ensuite, on fait tout d’un seul coup.


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