En réponse à :
Justement, les télévisons suisse ou autres ne relèvent pas du droit français, alors que la blogosphère française oui. Ce n’est pas un point de détail juridique dans le cas de figure que je présente.
Sinon, juristes de passage ici, votre avis est évidemment bienvenu
Ajouter une réaction
Pour réagir, identifiez-vous avec votre login / mot de passe, en haut à droite de cette page
Si vous n'avez pas de login / mot de passe, vous devez vous inscrire ici.
FAIRE UN DON
7 derniers jours
Articles les plus lus
- L’Ukraine a « besoin de plus d’argent, beaucoup plus » : Zelensky lance un nouvel appel aux Européens
- Le maire de Saint-Denis n’innove pas, il applique la loi !
- La Corée du Sud face au réalisme brutal de Donald Trump
- Les crimes du communisme
- Haziza au Canard - Mal laqué
- La guerre commerciale entre Washington et Ottawa prend une tournure linguistique
- Le nazisme en Ukraine de la controverse à la réalité 1/3
- Révéler la Shoah au monde : l’impossible combat du capitaine SS Kurt Gerstein
- Au nom de l’ange blanc : la terrifiante épopée des castrés de Dieu dans la Russie impériale
- Quand Mélenchon occulte le problème de l’euro sur la dette
Agoravox utilise les technologies du logiciel libre : SPIP, Apache, Ubuntu, PHP, MySQL, CKEditor.
Site hébergé par la Fondation Agoravox
A propos / Contact / Mentions légales / Cookies et données personnelles / Charte de modération