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En réponse à :


Ceri Ceri 14 janvier 2008 15:51

accessoirement pour que la diffamation soit vraiment une diffamation et qu’on risque une peine de prison en principe il faut prouver l’intention de nuire. Si ce n’ets pas le cas, théoriquement, on ne peut pas etre sanctionné. Mais hélas le cas de Denis Robert montre qu’avec la puissance des banques luxembourgeoises par exemple, on peut etre sanctionné quand même. (même s’il a gagné la plupart de ses procès justement parce qu’il n’y a pas d’intention "méchante" c’est le terme juridique.)


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