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La Taverne des Poètes 2 juin 2008 15:06

La troisième solution me paraît la bonne : le juge n’a pas à apprécier la "qualité essentielle" de façon absolue selon les critères de la société (sauf respect des lois et "bonnes moeurs") ni selon la sensibilité du tribunal mais bien en fonction de chacun des cocontractants. C’est ce qu’il a fait, semble-t-il.

Seulement voilà, dans le cas présent, utiliser ce fondement juridique d’annulation (article 180 .C.civ), c’est avancer sur un terrain plus que glissant. Il faut que la loi permette au juge d’annuler sur l’autre fondement, celui de la nullité absolue (artcile 146) pour qu’il n’ait pas à se placer sur le terrain moral et religieux. Cela permet aussi d’éviter (dans les rares cas extrêmes) des représailles sur la femme pour le cas où l’annulation serait impossible.

Vous dites "il suffirait au demandeur d’affirmer que la moindre peccadille est « essentielle » pour lui." Non ! En Droit, affirmer ne suffit pas, il faut prouver. Et, l’exigence de virginité par l’époux n’est pas ici une "peccadille". Même si on ne partage pas ses convictions, il faut admettre cela, comme l’a fait le juge.

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