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En réponse à :


Forest Ent Forest Ent 26 novembre 2008 12:54

Discussion intéressante.

Une question d’argent ? Il y a une nouveauté dans le net, au sens où la charge de la preuve est fort ... coûteuse. La même info peut être multipliée à l’infini, et la faire retirer à chaque fois est fastidieux. Ca peut contribuer à expliquer le flou juridique actuel, qui tire dans certains cas sur le non-droit.

Mais je suis bien d’accord avec vous sur le principe général de responsabilité de l’auteur.


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