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En réponse à :


finael finael 11 juin 2009 18:34

Il y eut bien un cas d’une personne punie d’une forte amende pour avoir traité un membre des forces de l’ordre d« entité métaphysique ».

La cour avait en effet estimé que ce terme, englobant tous les autres, comprenait donc toutes les injures possibles.

Si je me souviens bien le délit avait été révélé à l’époque (il y a une trentaine d’années) par le Canard Enchainé.


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