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En réponse à :

gnarf 21 octobre 2009 15:53

A tous les fans de Lisbonne. Savez-vous au moins ce qu’il y a dans ce traite ?

Le traite de Lisbonne applique finalement le principe de subsidiarite, c’est a dire en resume....Bruxelles legifere et si une majorite d’Etats acceptent la loi de Bruxelles, elle est appliquee de force a tous les Etats et remplace la loi locale.

http://www.senat.fr/rap/r07-188/r07-1886.html

"L’inclusion du principe de subsidiarité dans les traités (traite de Maastricht), avec force juridique, n’a cependant pas eu d’effets notables sur la législation européenne.Aussi la Convention sur l’avenir de l’Europe avait-elle proposé de créer un mécanisme de contrôle du respect de ce principe par les Parlements nationaux. Proposition qui a été reprise dans le Traité Constitutionnel ainsi que par le Traité de Lisbonne."

La loi de Bruxelles serait pri-o-ri-taire sur la loi Francaise grace a Lisbonne. Est-ce que tous les fans de Lisbonne ont pense en detail aux consequences ?
Avez-vous pense a tous les traitements particuliers dont la France beneficie ? Agriculture, Peche, Vin, produits de luxe, restauration...dans tous ces domaines la France sera du cote minoritaire et donc se fera imposer sa loi par la majorite des pays de l’UE qui ne produisent pas de vin, n’ont pas la meme agriculture, pas la meme restauration...etc.

Il se pourrait bien que Klaus soit en train de sauver les fesses de tres nombreux artisans Francais.

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