Cette proposition de loi semble bien constituer une transposition en droit français de la « directive » vaticane du 20 février 2006, soit une semaine auparavant.
« Dans le contexte international que nous connaissons actuellement, l’Église catholique demeure convaincue que, pour favoriser la paix et la compréhension entre les peuples et entre les hommes, il est nécessaire et urgent que les religions et leurs symboles soient respectés, et que les croyants ne soient pas l’objet de provocations blessant leur démarche et leurs sentiments religieux », déclarait le pape Benoît XVI en recevant, le 20 février 2006, Ali Achour, nouvel ambassadeur marocain auprès du Saint-Siège.
À noter que la proposition émane du seul député Roubaud, et non de son groupe ou d’une partie du groupe UMP.