Racistes, antisémites, néonazis, intégristes, islamistes, terroristes et homophobes à l’assaut du Web

Sous le couvert d'un anonymat relatif, en l'absence de péril physique et affranchi du "politiquement correct", (une expression qu'on utilise plus que sur le mode négatif et péjoratif), plus rien ne semble s'opposer à délivrer d'un ton péremptoir nos divagations intérieures. Sur le web, il n'y a point de contrat social.

Avec le développement des réseaux sociaux et des sites de partage de contenus audiovisuels, nous sommes tous désormais un éditeurs de contenus, internet est devenu un puissant instrument de liberté d'expression, mais qu'en a-t-on fait ?

Depuis plus de dix ans, dans le registre de la haine ordinaire, tout a changé. La prolifération des sites racistes s'est envolée. La propagande négationniste et néonazie, les imprécations antisémites, les appels aux meurtre sont devenus monnaie courante. Les apologies de la domination, de l'homophobie, de la xénophobie, de la misogynie se donnent libre cours dans une concurrence et une émulation consternantes et ignobles. Islamistes et islamophobes d'en donnent à coeur joie !

Autrefois, je vous parle d'une vingtaine d'années, les "torchons" porteurs de haine étaient relativement rares. Ceux-ci étaient distribués par des réseaux semis-clandestins, très localisés, et les discours meurtriers étaient circonscrits. Or aujourd'hui, d'un seul clic ils sont accessibles à tous. Ils surgissent à longueur d'écrans, de pages et de blogs. Ces écrits sont bien sûr sans adresse ou lieu, sans visage, sans responsable caché derrière un pseudonyme.

C'est dans une indifférence générale, quand ce n'est pas une complaisante approbation, que cette marée noire monte. Et c'est insidieusement qu'elle pollue les esprits.

Je sais que je vais être traité de ringard, de dinosaure, de censeur, d'ennemi des libertés ! Je sais que je vais déclancher un tollé d'insultes qui sont habituelles sur le web. Mais je me devais de réagir devant cette marée noire qui m'est insupportable, car mépriser et haïr sans entraves n'est pas tout à fait un progrès.

Pour moi on peut et même on doit refuser qu'absolument tout soit dit, sans discrimination aucune. La libre circulation de toutes opinions, quelles qu'elles soient, n'est pas une règle souveraine. Tout le monde sait que certains mots finissent par tuer ! Et la haine et le mépris, dans ce qu'ils portent d'inhumain, n'appartiennent pas au droit fondamental de la liberté d'expression.

Mais contre cette "marée noire" que peut-on faire ? Est-ce que l'on peut réguler les réseaux sociaux ?

La loi française ne manque pas d’outils pour lutter, a posteriori, contre les auteurs de contenus illicites. Mais la loi ne peut pas tout. Il en va aussi de la responsabilité des sites qui hébergent de tels contenus.

Dans les faits, et selon la loi de 1881 sur la liberté de la presse, les propos racistes, antisémites et xénophobes sont punis de la même façon, qu’ils soient proférés dans la rue ou sur les réseaux sociaux. A une nuance près : le temps numérique peut être plus long et plus ardu.

Au nom de l’article 6.1.7 de la loi pour la confiance en l’économie numérique (LCEN, 2004), les hébergeurs sont tenus de "concourir à la lutte contre la diffusion des infractions visées aux cinquième et huitième alinéas de l'article 24 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse et à l'article 227-23 du code pénal ". Outre la mise en place d’un dispositif d’alerte « facilement accessible et visible », ils se doivent également « d'informer promptement les autorités publiques compétentes de toutes activités illicites mentionnées à l'alinéa précédent qui leur seraient signalées ».

Or, selon Les Échos le statut légal de l'hébergeur pourrait bien évoluer dans les mois qui viennent car c'est la clé de voûte de la répression des contenus haineux sur internet.

Le gouvernement songerait à la création d'un statut hybride, à mi-chemin entre l'hébergeur (responsable de ses contenus a postériori, Facebook par exemple) et l'éditeur (qui les filtre a priori, dans le cas d'un journal notamment). L'idée serait de distinguer les hébergeurs passifs, qui se contentent de maintenir les serveurs, des hébergeurs actifs comme Dailymotion, YouTube, Facebook, dont les algorithmes sélectionnent certains contenus pour les mettre en exergue.

Mais peut-on transformer internet en zone de droit différencié ? Next INpact nous explique que la Commission nationale consultative des droits de l’homme (CNCDH) propose de passer par une autorité administrative pour encadrer le "hate speech" (discours de haine) numérique.

La CNCDH a publié un avis le 12 février 2015 dans lequel elle "recommande de confier à une autorité administrative indépendante existante [Hadopi, le CSA ou la CNIL, NDLR] ou à créer, une mission générale de protection des droits et libertés du numérique" Cette autorité jouerait alors un rôle de médiateur entre les pouvoirs publics et les acteurs du numérique en cas de litige. En outre, elle aurait à sa disposition un système d’avertissements, calqué sur la riposte graduée de l’Hadopi, qui pourrait déboucher sur le blocage judiciaire d’un site qui ne serait pas en conformité avec la loi. Dès lors subsisterait une épineuse question : qui fixera les limites de la liberté d’expression ?

Mais comme on peut le lire dans Les Échos le secrétaire général de Dailymotion, Giuseppe De Martino, qui est également président d l'Association des services Internet communautaire (Asic) a déclaré : "On assiste à un dangereux mélange des genres, les problématiques sont très différentes. Et en matière de cybercriminalité, les efforts des acteurs du Net sont loués par tous, y compris les services de police et de gendarmerie. Dans tous les cas, il serait impossible de modérer les contenus a priori, que ce soit dans des problématiques de droit à l’image, de diffamation, de liberté d’expression ou de lutte contre la cybercriminalité."

SOURCES : Les Échos, NexINpact, Legifrance, Legifrance,