SEPH

         LA FORFAITURE POUR IMPOSER LA DICTATURE DE L’ARGENT

L’excellent article suivant de Rudo de Ruijter, montre l’ignominie de nos dirigeants :

"Le 2 février 2012 la nouvelle version du Traité du Mécanisme Européen de Stabilité (MES) a été signé par les représentants légaux (Ambassadeurs de CoRePer) des 17 pays de la zone euro. [1]
Déjà Alain Juppé à déposé une loi en procédure accélérée pour faire ratifier ce traité par l’Assemblée Nationale [2].

La séance de ratification est prévue le 21 février 2012
Fin du pouvoir suprême du parlement
Comme j’ai dénoncé dans mes articles sur le MES, ce traité met fin à la souveraineté nationale des pays membres et réduit de façon significative le pouvoir des parlements nationaux, en particulier leur pouvoir suprême, celui de décider du budget de leur pays. Le traité qui sera associé au MES réduira encore davantage les possibilités des gouvernements nationaux pour gérer leur pays et pour faire face aux problèmes.
S’engager financièrement sans connaître les conditions
Si les pays de la zone euro ratifient le traité du MES [3], ils s’engagent à contribuer financièrement. Cependant, ils ne pourront pas bénéficier des contreparties, car celles-ci seront conditionnées par un autre traité qui n’est pas encore définitif (et donc ni signé, ni ratifié.) Curieux ? Oui. Cette contribution financière n’est pas qu’un petit montant. Avec les chiffres actuels il s’agirait, au démarrage, d’un montant assez comparable aux impôts sur les revenus annuels. Le montant est dû en cinq tranches annuelles. Mais il est déjà prévu, que seulement quelques jours après la ratification française, au mois de mars, les nécessités financières pour le MES seront réévaluées. Des montants plusieurs fois supérieurs ont déjà été annoncés.
Procédure accélérée, information incomplète
En raison de la procédure accélérée on a toutes les raisons de craindre que les députés n’aient pas assez de temps pour prendre connaissance de quelques informations essentielles, qu’on leur a cachées.
En particulier on peut craindre que la plupart des députés ignorent toujours, 

1. que l’euro ne peut pas fonctionner dans une zone si hétérogène ;

Voici la raison :
Rien n’empêche les consommateurs dans des pays à faible productivité de préférer des produits meilleurs et moins chers venant de pays à plus forte productivité. Cela entraîne un flux permanent d’euros des pays faibles vers les pays forts. Il en suit, que les pays faibles manquent en permanence d’euros et doivent emprunter toujours plus pour pouvoir disposer d’euros. (Avant l’euro, ces pays pouvaient dévaluer leur monnaie de façon à rendre les produits d’importation plus chers pour leurs habitants et rendre les produits d’exportation moins chers pour les acheteurs étrangers. Cela freinait les importations, augmentait les exportations et rétablissait la productivité du pays.)
Dans la zone euro les pays participants ont beaucoup trop de différences dans les conditions qui déterminent la productivité, comme par exemple le climat local, la situation géographique, la fertilité du sol, le volume d’eau douce disponible, la présence ou non de sources d’énergie, les distances à couvrir et les difficultés de transport. Ces conditions déterminent en grande mesure l’échec ou la réussite d’activités économiques. La Grèce, l’Italie, l’Espagne, le Portugal (pour n’en mentionner que quelques uns) ne ressembleront jamais à l’Allemagne.
En outre, la Banque Centrale Européenne ne dispose que d’un seul taux d’intérêt pour 17 économies différentes. Un changement de ce taux, dont on a toujours dit qu’il est si important pour guider l’économie, ne peut que profiter à certains pays, tandis que les autres devront en subir les conséquences. Monétairement cette zone n’est pas gérable.

2. que la méthode des « fonds de secours », qui consiste à charger plus de dettes sur des pays qui en ont déjà trop, ne rime à rien ;

Les projets que les prêteurs financent ne profitent pas à la population dans les « pays bénéficiaires ». Ces projets sont généralement exécutés par des entreprises étrangères, qui viennent le plus souvent avec leur propre personnel. L’argent n’entre même pas dans ces pays, mais va à ces entreprises étrangères. Et comme l’argent n’est pas dépensé dans ces pays, ces pays ne disposent pas de cet argent et donc ne pourront pas le rembourser. En fait, les pays « bénéficiaires » ne se noient que davantage dans les dettes.

3. que le MES, en tant que traité international, a priorité sur la législation nationale, ce qui veut dire, en particulier, que le parlement ne dispose pas d’un droit de véto lors des rehaussements de capital du MES ;

Il convient de lire très soigneusement l’article10, qui est rédigé de telle façon qu’un ignorant peut croire que les "procédures nationales applicables" signifient un droit de véto. Cependant, même si cela était le cas, ne pas accepter les hausses du capital du MES signifierait sortir du MES, et par définition sortir de l’euro, et par définition sortir de l’Union Européenne. (Bruxelles, dans son insolence, a ficellé tous les traités ensemble pour vous faire peur de dire non. Le Général De Gaulle n’est plus là, alors qui ose ?

4. que les coupes budgétaires détruisent inutilement l’économie et les acquis sociaux ;

La discipline budgétaire n’a rien à voir avec une quelconque nécessité pour chaque pays pris individuellement. Aucun des pays membres de la zone euro n’avait des problèmes insurmontables au moment de son adoption de l’euro, malgré ses dépassements budgétaires et malgré ses dettes.
Dans tous les états membres le gouvernement est à la base de beaucoup d’activité économique. Les coupes budgétaires réduisent cette activité et mettent les gens au chômage. Apparemment, ces têtes du Troïka pensent que miraculeusement ces chômeurs trouveront un emploi plus productif. Au contraire, le plus prévisible sera, qu’on devra soutenir des millions de gens en détresse avec une population active de plus en plus réduite. Viendront s’y rajouter tous les expatriés des autres pays en difficulté, qui espèrent trouver un emploi - même mal payé - dans les pays réputés plus riches.

5. qu’il existe une solution saine qui rapporte gros...

Vous connaissez l’alternative, qui consiste à retourner au franc d’antan. C’est une possibilité. Comme la création de francs ne coûte quasiment rien et qu’on les échange contre tous les euros en circulation dans le pays, cela fait une jolie cagnotte d’euros. L’histoire qui dit que quitter l’euro coûte cher est archi-fausse. Il en va de même pour les histoires effrayantes que la coopération européenne s’arrêterait, si l’on quitte l’euro.
Réintroduire le franc c’est un bon pas. Mais si l’on veut éviter que les crises financières continuent à ravager notre société, il faudra aller un pas plus loin. La cause profonde de ces dérapages du monde financier, c’est la croissance démesurée et exponentielle de la masse d’argent. Elle est causée par la multiplication de l’argent par les banques privées. Les banques privées créent de l’argent sous forme d’avoirs chaque fois qu’elles émettent des prêts. Et plus elles émettent des prêts, plus elles gagnent des intérêts.
La solution est donc de créer une Banque Centrale de l’État (il ne faudra pas l’appeler BCE, mais Banque de l’État Français), qui sera seule habilitée de créer de l’argent. (C’est d’ailleurs la façon dont la majorité des gens pensent que cela fonctionne, ce qui hélas ! n’est pas le cas actuellement.) Dans ce nouveau système, les banques privées actuelles n’auront plus le droit de créer de l’argent du néant et elles pourraient - si elles veulent - devenir des guichets de la Banque d’État. Elles ne recevraient plus d’intérêts, mais, à la place, un dédommagement pour leurs services. Si elles acceptent, les usagers pourraient même garder leurs comptes actuels.
Pour une explication facile, lisez l’article Des dettes d’État au franc d’État.

Parlementaires sous pression
Normalement les représentants du peuple doivent pouvoir voter librement et sans être mis sous pression. Si l’on juge les informations très subjectives et alarmistes qui leurs sont données et le peu de temps qui leur est laissé pour s’informer plus correctement, il y a un risque évident que le vote du 21 février 2012 ne respecte ni l’éthique, ni les règles démocratiques. Il en va de même pour l’absence de référendum pour connaître l’opinion du peuple sur le transfert de souveraineté vers le MES.

Et si l’on refuse le MES ?
Si nos représentants refusent le MES, nous devons quitter l’euro. Va-t-on perdre des marchés ? Non, au contraire, on devient plus compétitif sans les coûts démesurés de l’euro. Est-ce que cela met fin à la coopération européenne ? Bien sûr que non, l’Europe ne peut pas se passer d’une forme de coopération et cela continuera, quel que soit la monnaie de ces membres.

Vive l’Europe
Si l’Europe veut être une communauté de gens qui travaillent ensemble en respectant les différences de chacun, elle ne devra plus laisser le monde financier détourner ses aspirations. Nous n’accepterons pas une dictature Bruxelloise, ni sous prétexte qu’il faut sauver l’euro, ni sous prétexte qu’il faut sauver les banques, ni sous quelque prétexte que ce soit. "

Références :

[1] Texte du nouveau Traité du MES (du 2 février 2012)
http://www.european-council.europa.eu/media/582863/06-tesm2.fr12.pdf (si pas disponible , copie ici )
video de 3’51’’ : http://www.youtube.com/watch?v=rFTbIGahzhU

[2]. Projet de loi d’Alain Juppé en procédure accélérée pour la ratification française du traité.
http://www.assemblee-nationale.fr/13/projets/pl4336.asp

[3] Selon l’article 48 du traité il n’y a pas besoin que tous les pays membres ratifient le traité. Il suffit que ceux qui détiennent ensemble 90% des souscriptions du capital se déclarent d’accord. Le nombre de souscriptions par pays est dans le tableau II sous le texte du traité. (Ils ont donc déjà tenu compte de l’éventualité que la Grèce et/ou un autre petit pays quitteraient l’euro ou refuserait de se rendre.)
 
Par Rudo de Ruijter,
Chercheur indépendant
 

LA FORFAITURE DES MES : La perte de la souveraineté pour chaque pays de la zone Euro

Le billet suivant de Rudo de Ruijter est remaquable. Je vous le propose comme une arme contre la forfaiture des MES :

"L’Europe bouge. Le 2 février 2012, sous prétexte de vouloir sauver l’euro, des Ambassadeurs des gouvernements nationaux de chacun des 17 pays de la zone euro ont signé le Traité établissant le Mécanisme Européen de Stabilité. Sous ce beau nom se cache un énorme transfert de compétences de ces gouvernements vers Bruxelles. Le traité est prévu d’entrer en vigueur au premier juillet 2012. Avant cette date c’est aux parlements nationaux des 17 pays de la zone euro d’accepter ou non la ratification de ce MES. En France une procédure accelérée a été suivie pour que l’Assemblée Générale puisse en décider dès le 21 février 2012. Juste au préalable, on leur demandera de ratifier l’amendement de l’article 136, sur lequel le MES est basé. 

Accroissement des compétences de l’Union Européenne
Pour le contenu du MES on peut dire, en résumant, que c’est en apparence un fonds de secours permanent pour la zone euro.

art. 8.1 Le capital autorisé du MES est fixé à sept cents milliards (700 000 000 000) d’euros.

art 10. 1. Le conseil des gouverneurs [...] peut décider de modifier le montant du capital autorisé et de modifier l’article 8 et l’annexe II en conséquence. Cette construction fait qu’en somme les gouverneurs peuvent décider d’augmenter le capital indéfiniment et d’en exiger le payement par les pays membres.

art. 9.3 Les membres du MES s’engagent de manière irrévocable et inconditionnelle à verser sur demande les fonds demandés [...] dans les sept (7) jours suivant la réception de ladite demande. Il est important de noter que c’est donc les gouverneurs du MES qui décident de l’augmentation du capital et non pas les gouvernements nationaux. En cela (et pour beaucoup d’autres raisons par ailleurs) le MES est un accroissement des compétences de l’Union Européenne. [1] [2]
 

L’article 48.6 du Traité de l’Union Européenne (TUE)
L’article 48 permet à la Commission Européenne de modifier des articles du traité, mais comme il est précisé en 48.6, une telle décision « ne peut pas accroître les compétences attribuées à l’Union » 

C’est pour cette raison, que la première version du MES, signé le 11 juillet 2011 par les membres d’Eurogroup [3], était illégale. C’était l’Union Européenne qui s’octroyait plus de compétences. [4] 

Et c’est donc pour cela que la deuxième version, du 2 février 2012, n’a pas été signée par ces Ministres de Finances, membres d’Eurogroup, mais par des Ambassadeurs de Coreper, qui sont des représentants légaux des pays. Cette fois-ci, ce sont donc les pays, qui donnent plus de compétences à l’UE.

L’amendement de l’article 136 du Traité sur le Fonctionnement de l’UE (TFUE)
La Commission Européenne était consciente que le MES constituerait un accroissement de leurs compétences. C’est pour cela qu’elle a cherché un moyen de contourner l’article 48.6 TUE. A cet effet un petit bout de texte a été rajouté à l’article 136 TFUE disant que « les États Membres dont la monnaie est l’euro peuvent établir un mécanisme pour la stabilié de la zone euro dans son ensemble... » [5] 

Cette description est assez neutre et n’implique pas que cet amendement sera forcément en conflit avec article 48.6 TUE. 

Pour la Commission Européenne le premier test était donc la première version du traité, signé par les membres de l’Eurogroup le 11 juillet 2011. Ce traité était basé sur cet amendement et comportait clairement un accroissement des compétences de l’UE. Dénoncé pour son illégalité [6], le traité n’a pas été proposé aux parlements nationaux pour être ratifié. 

La deuxième version, signée le 2 février 2012, est toujours basée sur l’amendement de l’article 136. Cette fois-ci le nouveau MES sera assorti d’un traité annexe (curieusement pas encore signé, et donc pas non plus ratifié) qui fixe les conditions pour bénéficier du MES en imposant un grand nombre de nouvelles règles aux pays membres.
Cependant, comme mentionné plus haut, cette fois-ci ce sont les pays membres eux-mêmes qui transfèrent des compétences vers l’UE et non pas l’UE, qui se les octroie. 

D’ailleurs, pour ce deuxième MES, les pays membres n’avaient nullement besoin de l’existence de cet amendement dans le règlement intérieur de l’UE. Comme c’est un « simple » traité entre gouvernements, ils auraient pu décider les mêmes choses sans l’existence de cet amendement.
Alors, pourquoi ont-ils laissé le texte comme si le traité était basé sur cet amendement ? La raison est simple. L’UE a l’intention d’intégrer ce traité le plus rapidement possible dans le cadre des traités de l’UE. (Lire : pouvoir le faire accepter comme un traité de l’UE.) Si le texte dit déjà qu’il est basé sur l’amendement 136, la Commission Européenne prévoit moins d’objections. 

Il n’en reste pas moins vrai que l’usage qui est fait de l’amendement de l’article 136, constitue chaque fois un accroissement des compétences de l’UE. Ratifier cet amendement ouvre la porte à la Commission Européenne pour lui permettre d’y baser de nouvelles règlementations, qui seront chaque fois à faire annuler en justice, puisqu’elles seront contraires à l’article 48.6 TUE. "
 
Notes et références : 

[1]. La petite curiosité, que les gouverneurs sont par définition les personnes qui sont en charge des finances dans les pays membres (ministres de finance), ne change rien à cela. Rien n’oblige les gouverneurs à obéir à la volonté de leur gouvernement. De la même façon les parlements nationaux n’ont aucun droit de veto concernant les augmentations de capital (même si, à tort, un nombre de parlementaires nationaux le croient.) La seule chose que les parlements nationaux puissent faire, c’est de renvoyer leur Ministre de Finances, qui, de ce fait, perd alors sa position de gouverneur. Il sera remplacé immédiatement par un nouveau Ministre des Finances, qui deviendra Gouverneur du MES avec les mêmes pouvoirs excessifs.
Est-ce un moyen de pression suffisante pour faire obéir un Gouverneur ? Je ne pense pas. Avec sa connaissance de dossiers, il gagnerait, dès le lendemain, trois fois plus chez une des entreprises privées que le MES aura gratifiées avec des juteux contrats.  

[2] Bien que l’article 122.2 du Traité sur le Fonctionnement de l’Union Européenne (TFUE) [ http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:C:2010:083:0047:0200:fr:PDF ] permette au Conseil Européen de fournir de l’aide financière à des membres en détresse (sur proposition de la Commission Européenne), la Commission européenne ne pouvait résister à la tentation d’ériger son propre FMI, ou plus précisément, un frère européen, qui collaborerait étroitement avec le FMI.
Ils l’ont érigé promptement en mai et juin 2010. C’est le MEFS et le FESF. Ils ont un caractère provisoire et une base légale défaillante. La capacité de prêt du FESF a récemment été augmentée jusqu’à 440 milliards. (Cela représente 1320 euro par citoyen euro.)
Le successeur est le MES. Le MES aura un caractère permanent et le pouvoir d’exiger des sommes illimitées des Caisses des États et de les prêter aux risques et aux frais des citoyens de l’euro. Ils commencent avec un capital autorisé de 700 milliards (2100 euro par citoyen euro), mais parlent déjà de montants de 1500 à 2000 milliards, dont ils pensent avoir besoin. Dès le 1 mars 2012 ils réévalueront leurs besoins. 

[3]  Les Ministres des Finances font partie d’Eurogroup. Il est à noter, que sauf dérogation spéciale, ils ne sont pas les représentants légaux de leur pays. Pour les signataires de la première version, voir http://www.courtfool.info/fr_MES_le_nouveau_dictateur_Europeen.htm

[4]  J’ai dénoncé cette illégalité dans http://www.courtfool.info/fr_MES_un_coup_d_etat_dans_17_pays.htm voir paragraphe « Saisie du pouvoir de la Commission Européenne. » D’autres chercheurs et analystes sont arrivés à la même conclusion. 

[5] Résolution du Parlement Européen du 23 mars 2011 sur le projet de décision du Conseil Européen modifiant l’article 136 du traité sur le Fonctionnement de l’Union Européenne
"the Member States whose currency is the euro may establish a stability mechanism to be activated if indispensable to safeguard the stability of the euro area as a whole and stating that the granting of any required financial assistance under the mechanism will be made subject to strict conditionality. " 

 http://www.europarl.europa.eu/sides/getDoc.do ?pubRef=-//EP//TEXT+TA?TA-2011-0103+0+DOC+XML+V0//FR 

[6]  Il va de soi que l’UE n’a pas reconnu que la première version était illégale. Elle a simplement fait signer la deuxième version par les représentants légaux des pays.
 
Rudo de Ruijter
Chercheur indépendant
le 18 février 2012
 
Contact :
Rudo de Ruijter, peut être contacté via [email protected]

Cet article est odieux, l’auteur s’appuie comme Mélenchon sur des propos falsifiés d’Ahmadinejad. Tous les deux participent à la curée contre l’Iran, ils alimentent la croisade qui se prépare pour le compte du capitalisme dans sa conquête de la planète.

Mélenchon commet une très grave erreur politique en étant du coté des fauteurs de guerres. Après la Libye et la Syrie, se n’est pas un hasard que Mélenchon persiste à soutenir l’empire US-Sioniste, comme Hollande il a choisi son camp.

Mélenchon, manque vraiment de courage en ne s’attaquant pas au système capitaliste dans sa forme la plus hideuse : l’asservissement des peuples.

Du fait de son aveuglement « laîcard », Il perd en crédibilité en prenant de telles positions imperialistes.