Vous posez des questions très intéressantes concernant le risque de divorce et de remariages, mais ce sont des questions qui se sont déjà posées depuis longtemps à des couples hétérosexuels et même, dans l’exemple que vous donnez, si les parents sociaux et les parents »naturels« ne sont pas distincts au départ, ce que les exemples précédents permettent pourtant.

Allons plus loin : aux côtés des parents biologiques, vous pourriez aussi avoir des parents affectifs, des parents alimentaires, des parents éducatifs, des parents à héritage... qui tous seraient différents... Dites-vous bien que le code civil ne réécrit pas les rapports sociaux et, pour la plupart d’entre eux, s’interdit même de les connaître. Il ne s’occupe que d’une forme de parenté : la parenté juridique, qui ne recouvre parfois aucune des précédentes. Le problèmes n’est donc pas nouveau et la façon de le régler permet de régler aussi des formes nouvelles de parenté, s’il venait à en apparaître (pourquoi ne pas imaginer qu’avec nos univers virtuels, nous aurions aussi, un jour, un père numérique, totalement artificiel...). Il ne faut pas s’en inquiéter : les règles actuelles ont de grande chance de pouvoir régler les problèmes futurs, et et sinon, c’est justement pour ça que la loi n’est pas figée, et qu’on entretient à grand frais des députés et des sénateurs pour la modifier en cas de besoins ou des convenances. Et c’est précisément ce qu’ils font en ce moment.

Le système juridique a peu de chance de devenir ambigu, puisqu’il ne s’agit bien que de retouche. Comment voulez-vous qu’on change le sens général de la loi, en remplaçant un mot par son synonyme ? Prenez n’importe quel roman, n’importe quel texte, même sacré, et remplacez les termes »père« et »mère« par »parent(s)« , et montrez-moi, après, que l’histoire racontée n’est plus du tout la même !

Sur des bases inexactes, vous en arrivez à recommander la prévalence de la filiation »naturelle« . Goûtez donc l’ironie de la chose : on appelait encore récemment »enfant naturel« celui qui était conçu en dehors des liens du mariage.

Tous ces élément révèlent combien serait inexacte l’idée d’un »Le mariage fondé comme une institution pour les couples naturellement féconds, (et qui) assure naturellement les droits parentaux et ceci sans ambigüité.«  : mesurez que si c’était exactement le cas en toute circonstance, la loi n’aurait pas d’utilité puisque la nature règlerait bien tous les problèmes. C’est justement parce qu’il n’en est rien et que les solutions naturelles sont, parfois, et quand bien même ce serait exceptionnellement, injustes que la loi intervient pour imposer des droits parentaux différents.

La solution que vous préconisez est celle qui a fait l’objet d’un avant projet de loi en 2008-2009. On parlait à l’époque de créer un »statut du beau-parent« ... C’était compliqué, ambigu, n’apportant pas grand chose par rapport à l’existant, mais le peu que ça apportait, c’était une usine à gaz. Pourquoi faire si compliqué quand on peut résoudre les mêmes difficultés en corrigeant juste les termes qui supposent qu’on s’intéresse au sexe des époux ?

Vous dites qu’il existe des »cas de justice qui concerne des familles lesbiennes, où la compagne de la mère de l’enfant réclame plus de droits que le père de l’enfant en tant que « parent social »... « . ce n’est selon vous, pas acceptable. Je vous rappelle que des parents se font déchoir de leurs autorité par des juges, dans l’intérêt de l’enfant. Le géniteur peut être un sale con : il y en a partout. Et dans certains contextes, j’ai bien la certitude que l’amour d’une »seconde" mère, affective, nourricière, responsable, capable d’assurer l’autorité et la subsistance de l’enfant, vaut mille fois les prétentions aux allocations d’un crétin irresponsable et borné, dont le seul apport à la vie de l’enfant, s’est résumé à éjaculer.

Vous dites « Nul compagne (compagnon) issu d’un remariage ne peut déchoir un parent naturel de ses droits et devoirs vis-à-vis de l’enfant. Ce n’est évidemment pas acceptable. » D’un côté, vous avez raison : c’est le boulot d’un juge et pas du compagnon, sans doute. Mais vous avez tort de souhaiter l’empêcher de le faire. Littéralement, vous imposez un pré-jugé : prédéterminer un jugement et trancher a priori et à tous les coups en faveur du parent biologique.

Ce n’est pas la première fois que je renvoie les tenants de cette posture à la lecture du très beau monologue de César à Marius, dans la trilogie de Pagnol : il est abusif de dire que le père donne la vie à l’enfant, alors que le plus souvent, c’est l’enfant qui la vole à son père (qui a d’autres choses en tête quand ça arrive...).

Je crois que ces erreurs successives et vos imprécisions finissent effectivement par brouiller toute lucidité, au point d’entretenir la croyance que "dans le système légal, tout se tient, donc un petit changement ici peut avoir d’immenses répercutions partout ailleurs.« . Si vous lisiez les textes et les compreniez, vous verriez qu’il n’en est rien.

@ Mammon

« Deux personnes homosexuelles saines de corps et d’esprit ne peuvent pas avoir d’enfants »
- Inexact : ils le peuvent mais pas l’un avec l’autre.

Je ne vois pas l’infécondité des couples de même sexe comme une »spécificité« , puisque de très nombreux autres couples ne veulent pas d’enfant ou ne peuvent pas en avoir, quels qu’en soient les raisons. Il n’y a donc rien à accepter ou à refuser, ni, par conséquent, aucune possibilité d’interpréter un refus comme l’assimilation de l’homosexualité à un handicap.

Vous prétendez que »certains homosexuels ont bien un problème d’identité lorsqu’ils veulent absolument passer par la PMA pour avoir des enfants...". je vous ferais remarquer que la plupart des couples qui ont recours à la PMA ont un problème qui remet, la plupart du temps, leur identité sexuée en question. Les frustrations sont peut-être de même nature et de même intensité.

à JL : «  La médecine n’a pas vocation à corriger les lois de la nature. »

Les lois, non. Les erreurs, les incohérences, l’inhumanité de la nature, si. C’est son boulot. C’est même sa grandeur. Désolé, mais ça porte même un nom : la civilisation. Les plus grandes d’entre elles sont celles qui ont élaboré les fictions juridiques les plus intelligentes, et souvent les moins naturelles... la sécurité sociale, les retraites, l’assistance publique, les hôpitaux, l’université, des petites choses comme ça qu’on trouve difficilement à l’état naturel, merci.

Bien à vous,
L’Ankoù