Merci Nicopol pour cette analyse fouillée, autant que pour l’esprit dans lequel vous la soumettez à notre appréciation. J’espère que mes critiques se montreront à la hauteur de ses qualités.
Ma première demande de précisions concerne la dialectique que vous tentez de mettre en place.
Votre présentation du parti pris « naturel » me semble imprécis : selon vous, l’adhésion à un ordre naturel rendrait toute réforme autoritaire suspecte. Aristote serait précisément d’un avis contraire, lui qui voit un ordre naturel dans la hiérarchie des hommes comme dans celle des espèces. Mais si le culte du chef passe alors pour naturel, la réforme autoritaire est alors une modalité normale de l’exercice du pouvoir, ce qui renverse bien votre parti pris initial. Je trouve néanmoins votre présentation du parti pris inverse bien plus juste quoi qu’on puisse y adhérer sans pour autant y lire une transcendance. Ainsi ma position personnelle emprunterait-elle aux deux registres, posant que l’homme, par nature et non par transcendance, est programmé à trouver du sens dans à peu près n’importe quoi, et que cette propension naturelle le pousse à bâtir des systèmes entiers d’explications, des dogmes, des sciences, des philosophies, des religions, des paradigmes, des modèles économiques, des politiques, des croyances, des références ancestrales, des arts, des mathématiques et des réseaux sociaux numérisés, rien que pour contourner la difficulté où il se trouve s’il doit traiter le non-sens (l’art et les réseaux sociaux étant les moins efficaces en la matière).
Je propose également une autre nuance : la distinction entre artifice et nature ne recouvre pas exactement la distinction entre progressisme et traditionalisme. Il arrive à certains de mythifier tellement un passé qu’il n’a plus rien de naturel ni même de conforme à une pratique traditionnelle réelle. Réciproquement, la richesse de la nature est telle qu’un progressiste saura toujours y découvrir et y décrypter des mécanismes qui feront référence pour la création de ses artifices projectifs. Entre ces deux contre-exemples, toutes les nuances sont possibles qui invalident chacun, à son niveau, l’exactitude de superposition des deux clivages, dont vous présentez l’hypothèse.
Vous noterez au passage la position subtile d’un marxisme, qui rend compte que même le plus progressiste ne peut se projeter dans un avenir collectif qu’en vertu des valeurs héritées du système où il vit. Pas de tabula rasa ni de création ex nihilo, donc, mais des évolutions et révolutions successives chacune alimentant la génération suivante de potentialités nouvelles pour imaginer une suite dont l’idée même reste inaccessible en ligne droite aux penseurs du passé et aux nostalgiques des temps anciens.
Ma seconde remarque serait pour vous appeler à une appréciation moins exagérée de ce que vous appelez la « théorie du genre » et en usez comme d’un repoussoir facile.
Je voudrais dissiper à ce propos quelques malentendus : de nombreux opposants au mariage pour tous et quelques ignorants bourrés de préjugés (les deux catégories ne se recouvrent pas exactement, je vous le concède volontiers) sont prompts à caricaturer ces études, les présentant comme une « théorie » extrémiste. C’est tout juste si cela ne nous est pas présenté comme le délire d’aliénés mentaux assumant mal leur marginalité et rêvant de faire du changement de sexe, de la transsexualité, de l’androgynie ou de l’hermaphrodisme, les nouvelles normes universelles de l’organisation humaine.
Il se trouve que n’importe quel hétérosexuel peut s’interroger simplement sur la diversité et la pluralité des modèles, ne serait-ce qu’en matière de style vestimentaire, noter qu’il n’y a pas, pour les petites filles que le modèle de la fée, de la princesse, de la ménagère fidèle et soumise ou de la maman aimante, mais aussi la sportive, la militaire, l’executive woman, la lolita, la sorcière, et de nombreux autres références possibles, qu’on peut positionner les uns par rapport aux autres selon de multiples échelles. La séduction « féminine » en est une. La réussite sociale une autre et la sophistication une troisième. Même les échelles ne sont pas plus uniques que les modèles. Alignés sur une échelle commune aux modèles masculins, ces styles semblent s’approcher plus ou moins d’un pôle masculin ou d’un pôle féminin, sans que les frontières soient nécessairement situées exactement à l’équateur. Est-ce qu’on a le choix du style ? Est-ce que nos milieux, nos éducations, nos représentations nous interdisent certaines libertés ? Il n’y a pas à chercher plus loin : rien que ces constats et les questions simples qui en découlent sont déjà des problématiques liées aux études de genre. Et l’on ne s’est même pas encore posé des questions comme « Y a-t-il des styles « neutres » ou asexués ? En est-il qui combinent des attributs proches des deux pôles, renvoyant une image bisexuée ? ». Et l’on n’a parlé à aucun moment de sexualité ni même d’orientation ou de préférence affective : le port du pantalon pour la femme, le fait qu’elle conduise une voiture et occupe des postes à responsabilité sont déjà des questions sur le genre. La programmation culturelle de la répartition des tâches ménagères dans le couple est du même ordre. A trop caricaturer les études de genre sur des présupposés sinon homophobes, du moins assez hétérolâtres, on fini par passer aux yeux de ceux qui s’y intéressent pour d’affreux phallocrates, rêvant d’un retour au pater familias souverain en son logis, exerçant une tutelle bienveillante sur sa femme, ses enfants et sa domesticité (tant que cette dernière ne lui fait pas d’enfants).
Bien des régimes eurent la gratitude tardive pour ces femmes qui assuraient (en plus de l’éducation des enfants et de la tenue de la maison) la continuité économique du pays pendant que leurs maris étaient au front (et après s’ils n’en revenaient pas). Le savoir et le déplorer fait-il de nous des adeptes de la « théorie » du genre, et par voie de conséquence d’infâmes ultra-gauchistes transexuels ?
Vous passez à la suite en filant votre dichotomie sur le terrain du mariage « pour tous ».
Ma troisième remarque serait pour vous appeler à supprimer « qui s’aiment » et « amoureux » dans votre présentation de ce qu’est le mariage pour les partisans de son extension : il suffit de dire que « le mariage est l’union de deux personnes qui souhaitent inscrire leur engagement dans un cadre juridique. » La référence à l’amour est superflue et juridiquement malvenue puisque le droit souhaite assez justement rester en dehors de l’appréciation des sentiments : les intentions sont mesurables avec bien plus de fiabilité, et l’échange des consentements mutuels suffisent à les établir. En cessant de prêter aux partisans du mariage pour tous une vision idyllique de l’amour, vous contribueriez, littéralement, à dépassionner (donc à rationaliser) le débat que vous appelez de vos vœux, pour le plus grand profit commun et la clarté des arguments en balance.
Une quatrième serait pour vous remercier de la mesure objective avec laquelle vous présentez les points de vue opposés. S’agissant des opposants, on sent que votre définition est murement pesée dans chacun de ses termes. J’en tempèrerai néanmoins quelques termes : le souhait de fonder ensemble une famille naturelle n’est pas systématique. Une telle définition ne traite que d’un cas général et omet tous les cas particuliers, néanmoins possibles. A aucun moment de la cérémonie du mariage civil je ne lis l’engagement que les époux souscriraient à rembourser la société des droits que leur confère le mariage, sous la forme de petits citoyens à leur image génétique.
Peut-on objectiver votre définition sans la caricaturer ? Essayons :
Je vois bien que l’idée de base est que la dualité des sexes chez les époux a son importance dans la défense d’un mariage restreint aux hétérosexuels. Mais tout ce qu’on peut affirmer objectivement c’est qu’un homme et une femme constituent le socle minimal pour procréer sans intervention extérieure ni recours à des artifices biotechnologiques… Est-ce suffisant pour fonder une exclusivité du mariage ? Surtout si le mariage est reconnu pour ce qu’il est c’est-à-dire, contrairement à votre affirmation, dépourvu de tout engagement à rembourser par la procréation, la société qui offre droits et protection aux personnes mariées.
Réexprimée en tenant compte de cela votre présentation de l’opinion des opposants à réforme dirait que pour eux, le mariage est avant tout l’union de personnes qui acceptent l’éventualité de fonder ensemble une famille sans intervention extérieure. Deux personnes de sexes opposés constituent la cellule minimale nécessaire pour procréer dans ces conditions. Il faut donc que le mariage leur soit « bien évidemment » réservé en exclusivité puisque les droits et avantages qu’il confère sont la contrepartie de… cette éventualité.
Je ne vois pas comment l’exprimer avec plus de précision. Mais des difficultés sautent aux yeux :
Déjà, les droits, avantages et protections semblent plutôt limités en regard de ceux auxquels les unions libres et les enfants conçus hors mariage peuvent effectivement prétendre. Pour que la procréation soit négociable (si c’est le but, mais c’est quand même une drôle d’idée) en contrepartie du mariage, il faudrait encore que ces avantages soient appréciables. Or, comme vous l’indiquez justement par la suit, le juge de Bordeaux qui annule le mariage de Bègles, relevait précisément que tous ces avantages automatiques dans le cadre du mariage pouvaient être reconstitués volontairement et par contrat en dehors du mariage…
Ensuite, il faudrait que l’avantage soit effectivement réservé aux personnes qui envisagent de procréer sans intervention extérieure (« naturellement »). Or, on n’empêche pas les personnes qui n’envisagent pas (ou plus) de procréer de rester mariés. On ne dissout pas plus ceux qui ne peuvent procréer sans intervention extérieure. Restent également valables les mariages potentiellement féconds où… hum… un tiers est intervenu quand même dans la procréation, en général avec le consentement de l’épouse et pas toujours celui du mari. Ces choses là existent…
Enfin, il faudrait, pour être irréprochable que cette définition établisse l’évidence d’un lien légitime entre les avantages du mariage et l’intention (ou plutôt l’acceptation de l’éventualité) de procréer. Pour ce faire, il faudrait non seulement il faudrait répondre aux deux objections précédentes, mais aussi expliquer pourquoi le fait de concevoir les enfants hors mariage constituerait une lésion des intérêts de la société d’une gravité telle qu’il faille interdire les parents concernés des avantages qu’ils auraient tirés de leur mariage… La tâche est d’ampleur.
Ainsi, avant même de se confronter à l’extension aux personnes de même sexe, la définition révèle de nombreuses imperfections et ne rend absolument pas compte de la nature juridique du mariage civil. Je ne suis même pas certain qu’un mariage religieux quelconque réponde à ce modèle.
Je dois en être à ma cinquième remarque. Elle portera sur le mariage civil en tant qu’expression du « droit naturel ».
La cour d’appel de Bordeaux, confrontée à l’obligation d’appliquer la loi sans la réformer, invente effectivement du sens aux mentions des mari et femme qu’on trouve dans le code. Validant les réserves que je faisais, le juge parle de fécondité potentielle et non pas d’un engagement à procréer. Il ne parle pas de « droit naturel » mais de la prise en compte d’une « réalité biologique » que personne, effectivement, ne nie.
Mais la prise en compte n’est en aucun cas une subordination aveugle : si les sciences biologiques et génétiques sont à même d’établir une paternité, la loi peut parfaitement en définir une autre. Qu’on considère que le verre est à moitié vide ou à moitié plein, les enfants nés dans le couple après l’intervention d’un tiers restent présumés les enfants du mari, sauf, pour lui, à renverser la présomption, ce qui peut même, dans certains cas, lui être interdit. Pour les opposants au mariage pour tous, il peut s’agir d’un cas particulier minoritaire et de peu d’importance, qui ne remet pas en cause la réalité biologique que copie le cas général. Les autres considèreront que le cas général étant réglé conformément à la réalité biologique, la loi n’avait certainement pas à y surabonder, sauf à poursuivre son but réel : désamorcer les situations potentiellement litigieuses d’un enfant adultérin, en généralisant par artifice, la situation qui prévaut dans le cas général, c’est-à-dire en imposant une solution ouvertement contraire à la réalité biologique. Oui, le législateur a pris en compte cette réalité, mais bien pour imposer qu’on la nie volontairement dans certains cas, dans l’intérêt général.
A l’exact opposé de votre affirmation, on peut défendre que le mariage civil nait bien de la volonté de faire prévaloir l’ordre social sur la réalité biologique, celle-ci fournissant par ailleurs l’alibi nécessaire pour faire admettre cette définition arbitraire de l’ordre social.
Je compte la prochaine remarque comme la sixième : elle porte sur la faisabilité d’une coexistence d’un régime spécial pour les homosexuels. On peut déjà s’étonner de la logique : si effectivement un régime parfaitement et rigoureusement identique peut être créé pour les personnes de même sexe, alors cela fait reposer toutes les revendications des opposants sur une simple question d’appropriation terminologique. Je veux croire qu’ils ne sont pas si obtus qu’on puisse guérir leur bobo en appelant un chat un chien. Mais quand bien même, la solution serait impraticable et le remède pire que le mal. A supposer l’identité parfaite, la nécessaire simplification des normes, l’accessibilité et l’intelligibilité de la loi par les citoyens imposent évidemment qu’on appelle du même nom des choses identiques dans leurs causes et dans leurs effets. Cela évitera également d’avoir à écrire deux codes civils et que partout où les lois mentionnent le mariage il faille ajouter « et l’union des personnes de même sexe ». A tout prendre, le remplacement de « mari » et « femme » par époux est une réforme bien moins lourde.
Et si en revanche, les régimes restent porteurs de différences, il faudra à nouveau se demander si celles-ci sont bien justifiée. A ce titre, quoi qu’en pense le juge bordelais, qui n’a guère les moyens de s’abstraire de la loi, le conseil constitutionnel, lui, a ouvertement reconnu que si rien ne s’oppose, dans la constitution, à la conservation du mariage actuel, rien ne s’oppose non plus à son évolution. Il en déduit justement que le choix, arbitraire dans les deux cas, incombe au pouvoir légitimement désigné par le peuple à cet effet : le parlement. Ite missa est.
Cela peut être fait sans porter une atteinte en profondeur à la définition juridique du mariage, eu égard aux différences entre cette définition et celle que vous aviez retenue.
Je vais arrêter cette analyse pour ce soir. Je ne sais si j’aurai le temps d’y revenir.
Bien à vous,
L’ankoù
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