En réponse à :
@Aristide
Il me semble que l’intention est prise en considération par la jurisprudence, ainsi que le contexte (militantisme, presse satirique, etc.). Autrement dit, les mêmes propos peuvent être tenus comme diffamatoires dans certains cas, et comme licites dans d’autres.
Mais comme cela ne relève pas de la stricte objectivité, il arrive parfois qu’en appel le jugement soit inversé, et réinversé suite à cassation (par exemple Enderlin vs Kassenty : « Attendu qu’en matière de diffamation, si le prévenu peut démontrer sa bonne foi par l’existence de circonstances particulières... »)
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