En réponse à :
Cette affaire est dun ridicule abyssal. Certes !
Le problème pour Métrobus est que n’importe quel voyageur aurait pu, par référence à un texte insuffisamment précis, en l’occurence la loi Evin, porter plainte contre la RATP et son régisseur, avec de sérieuses chances d’obtenir une condamnation.
Je pense néanmoins que la RATP aurait dû courir ce risque en prenant l’opinion à témoin. Sans doute aurait-elle obtenu, en cas de procès, un jugement favorable au motif que l’interdiction ne peut s’appliquer à un oeuvre d’art créée avant que la loi n’ait été votée.
Cela dit, si une telle disposition avait figuré dans le texte législatif, on aurait évité de ridicule vaudeville et le délirant compromis sur lequel il a débouché !
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