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Imhotep
11 mars 2009 18:57
D’accord avec vous. Je crois aussi que dans ce prix il y a le droit à l’image. Mais dans ce cas précis, pour une entité public pour le bien des moins bien loti, ce droit à l’image aurait pu être symbolique. Mais Nomen appartient à une entreprise américaine avec tout ce que cela comporte du côté des affaires, des brevets, des droits commerciaux.
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