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@armand
... cela dépend si le site est un editeur ou pas.
Il semble que Agoravox (fondation) soit considéré comme éditeur et a déjà payé pour cela... dans ce cas le site est responsable de ses publications.
Maintenant, la loi est elastique.... et assez complexe. Un « analyste » peut analyser un article du site et je ne sais pas dans quelle mesure son analyse en tant que commentaire de l’article peut etre incriminée.
Fait-on vraiment la difference entre les articles (modérés) et les commentaires ?
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