claude

@ kookabura,

vous écrivez : « D’ailleurs, l’argument qu’il y a des erreurs n’est pas valable, parce que la peine capitale doit évidemment être réservée pour des cas ou il n’y a pas de contestation de culpabilité. »

malheureusment les « vrais méchants psychopathes, meurtriers et violeurs » ne portent jamais inscrit sur leur front ou dans leur adn : « je suis un vrai méchant, vous pouvez me condamner à mort »

l’affaire dils ou celle d’outreau ont bien montré que les preuves irréfutables montrées contre les accusés avaient été détruites, pous l’un après 16 ans d’emprisonnement et les autres, 3 ans... ce sont des dizaines de vies qui ont été brisées : accusés et familles... si la majorité a obtenu réparation et a pu reprendre tant bien que mal, le chemin de leurs vies, un des accusés d’outreau s’est suicidé et n’aura jamais vécu la reconnaissance de son innocence.

grâce à l’introcuction de la récherche adn, des dizaines de condamnés peuvent enfin faire preuve de leur innocence. et pourtant au moment des procès, ils paraissaient plus que coupables. on fait quoi avec ceux qui ont été exécutés par erreur ? et comment demander pardon à leurs familles ?

la recherche de la vérité est ce qui guide la procédure judiciaire, mais cela ne doit pas se faire au détriment de la présomption d’innocence.

bonjour cambronne,

je ne suis pas d’accord avec vous, mais vos arguments se tiennent.

mais un être humain n’est pas une bête comme les autres. et puis il y a toujours cette possibilité d’erreur judiciaire...même quand les preuves semblent être convergeantes.

je suis comme vous, je n’aime pas plus les assassins que les violeurs ou psychopathes de tous poils. mais que le meurtre soit le fait d’un individu ou d’une institution, c’est toujours la vie d’un homme qui s’arrête.

si le meurtrier n’a pas eu pitié de ses victimes, doit-on en faire de même avec sa famille, sa mère, ses enfants ? car eux- aussi sont des victimes. leurs vies sont également détruites. a-t-on le droit de les briser encore plus ???

normalement, nous avons atteint un certain degré de civilisation et d’évolution qui devrait nous permettre de punir les malfaisants, sans appliquer la loi du talion...

bonne journée !

@ npm

la principale raison de s’opposer à la peine capitale, est l’erreur judiciaire. les exemples sont nombreux aux cours de l’histoire judiciaire.

plutôt que d’user mes doigts à écrire un commentaire, je préfère laisser la parole à des personnes dont l’expérience en matière judiciaire, est avérée.

- http://rocbo.chez-alice.fr/gueule/mort/Peine_de_mort.htm : «  »" Depuis hier, cette honte américaine est encore un peu plus mise en accusation après la publication d’une étude réalisée à grande échelle par des chercheurs de la faculté de droit de l’université Columbia de New York. Les résultats sont tout simplement hallucinants : entre 1973 et 1995, les deux tiers des condamnations à la peine de mort aux Etats-Unis ont dû être révisées par les juges à la suite de manquements à la loi. Vous avez bien lu : manquements à la loi !(...)

Une enquête menée par l’université de Columbia portant sur l’ensemble des condamnations à la peine capitale révèle que dans plus des deux tiers des cas une erreur judiciaire a été commise. Décryptage.

Quelques 68 % des 5 760 condamnations à mort prononcées aux Etats-Unis entre 1973 et 1995 ont dû être annulées en appel du fait d’erreurs judiciaires. C’est la conclusion à laquelle est parvenu un rapport explosif publié lundi par l’école de droit de l’université new-yorkaise, Columbia.(...)

Le rapport confirme aussi un fait déjà empiriquement connu : l’application de la peine de mort n’a pas d’effet sur le taux de criminalité. Au contraire, alors que le taux général américain de meurtre est de 9 pour cent mille habitants, il s’élève à 9,3 % dans les Etats qui pratiquent le meurtre légal.

A l’inverse, les condamnations à mort ne sont pas proportionnelles au nombre de meurtres commis. Ainsi au Wyoming, 6 % de tous les meurtres commis dans l’Etat se traduisent par une peine de mort, soit quatre fois plus que dans tous les autres Etats assassins, alors que ce taux n’est que de 0,6 % dans le Maryland. De même le nombre de peines capitales prononcées dans des affaires d’homicide varient largement selon les Etats. Les Etats les plus assassins ne sont pas ceux qui prononcent le plus de peines capitales, en revanche ce sont eux qui exécutent le plus rapidement et le plus facilement des condamnés, sans attendre qu’ils aient épuisé tous leurs droits à recours.(...) «  »"

- suite à l’affaire d’outreau : http://www.c6r-cp.org/La_Justice_une_institution_a_renover_-a141.html : «  »«  »( ENTRETIEN AVEC JACQUES FLOCH (DEPUTE A L’ASSEMBLEE NATIONALE) CONCERNANT LA JUSTICE EN FRANCE

Jacques Floch insiste sur le fait que ce désastre a reçu l’onction de la loi : il n’y a eu aucun problème de procédure, aucune erreur judiciaire, aucune illégalité.

Dès lors ce désastre judiciaire est avant tout lié à des problèmes d’analyse et d’interprétation de la loi : le droit pénal laisse en effet une liberté d’interprétation qui peut amener des décisions discrétionnaires. Dans le cas de ce procès les déviances viennent essentiellement d’analyses erronnées du juge d’instruction, du juge des libertés ou du procureur.

De nombreuses lacunes sont venues se greffer : le juge d’instruction a ainsi refusé 200 actes de justice (comme par exemple des demandes d’expertise d’avocats) grâce à la loi qui lui donne pouvoir de les refuser. En outre des doutes se sont faits sur les experts, sur les conditions d’interrogatoire des enfants, sur le fonctionnement du Tribunal.

Le principal grief demeure dans les contrôles quasi-inexistants entre les différents acteurs :ainsi, selon Jacques Floch, tous les actes judiciaires (comme par exemple les décisions du juge d’instruction ou du juge des libertés) sont de véritables copiés collés, les actes semblent être recopiés à la faute d’orthographe près. Par ailleurs s’il appartient au juge d’instruction de motiver ses actes, ceux-ci se font en général en 2-3 lignes.

Au bilan, 25 années de détentions provisoires pour des innocents...(...)«  »«  »

- l’erreur judiciaire : http://www.soutien-jean-michel.net/action_justice/erreur.htm : Sylvie Noachovitch

Avocate pénaliste au barreau de paris

«  »«  »Sylvie Noachovitch est avocate pénaliste depuis 12 ans. Elle est aujourd’hui spécialiste des erreurs judiciaires qu’elle combat vivement, notamment au sein de l’association Action justice dont le président est Roland Agret.

Comment définissez-vous une erreur judiciaire ? C’est la condamnation d’une personne innocente, l’acquittement d’une personne coupable, et les non-lieux en classement sans suite qui sont très courants, et qui ne blanchissent jamais les personnes accusées. Le bénéfice du doute est fondamental, s’il ne reste qu’une chance sur mille pour que la personne soit innocente, il faut se battre jusqu’au bout. Je passe beaucoup de temps avec mes clients et je finis toujours par savoir s’ils sont coupables ou non. S’ils sont innocents je me bats bec et ongles et s’ils sont coupables je fais le maximum pour plaider au mieux leur dossier. Du coup, je me suis déjà retrouvée dans la délicate situation de créer une erreur judiciaire, malgré moi puisque j’ai parfois eu des acquittements alors que la personne était coupable. Je voulais faire baisser la peine de 20 à 10 ans, alors j’ai plaidé innocent en pensant que ça ne marcherait pas jusqu’au bout, mais suffisamment pour obtenir la peine que je voulais. C’est une technique assez courante. Malheureusement l’accusé a été acquitté. C’était un exploit professionnel mais sur la plan moral cela m’a posé quelques problèmes. En sortant de cette affaire, j’étais inquiète.

Qu’est-ce qui est à l’origine des erreurs judiciaires ? D’abord l’évidence : la justice est faite par les hommes et l’erreur est humaine. Ensuite, le fait qu’en cour d’assises, les faits ne suffisent plus à démontrer l’innocence de quelqu’un, car on se base majoritairement sur les impressions. A titre d’exemple, je suis l’avocate de Bruno Joushaume, condamné à perpétuité pour le meurtre de sa compagne, de 30 ans plus âgée que lui. Dans son dossier il n’y a rien, aucune preuve tangible, mais pour les jurés et l’ opinion publique cet homme plus jeune est forcément coupable pour des histoires d’héritage. Cet homme est en prison et au bord du suicide sur des simples impressions psychologiques. Et puis, le manque de moyens du ministère de la justice est fondamental. Nous avons la justice la moins bien dotée d’Europe, les magistrats sont mal rémunérés, on manque de greffiers, personne n’a le temps ni l’énergie de travailler correctement. Il y a aussi le fait que lors de longues instructions, les magistrats sont mutés ailleurs et les petits nouveaux qui reprennent les affaires veulent faire de leur mieux, donc instruisent forcément à charge. Ce qui a été le cas dans l’affaire Omar Raddad ou Patrick Dils. Et puis, une mauvaise plaidoirie de l’avocat peut tout faire planter. Enfin, l’influence du président de la cour d’assises sur les jurés populaire est considérable. En effet, les jurés qui ne connaissent pas le fonctionnement de la Justice préfèrent se retrancher derrière l’opinion d’un professionnel. Du coup, si le président est persuadé à tort de la culpabilité d’un accusé, il a énormément de poids dans les délibérés. Je ne suis pas contre l’idée d’un jury populaire, parce que je pense notamment qu’un jury professionnel aurait du mal à désavouer ses confrères, mais par contre, je suis pour la présence d’un tiers lors des délibérés qui puisse juger de l’influence du magistrat et le réprimander. Cela pourrait être par exemple un avocat ou un juge à la retraite.(...)«  »«  »

- articles de presse surl’erreur judiciaire (suite) : - http://www.lefigaro.fr/france/20061213.WWW000000365_trois_ans_en_prison_pou r_deux_erreurs_judiciaires.html
- http://www.soutien-jean-michel.net/action_justice/agret.htm
- http://www.humanite.fr/journal/2001-07-02/2001-07-02-246760
- http://www.humanite.fr/journal/2006-01-21/2006-01-21-822339
- http://www.ina.fr/archivespourtous/index.php?vue=notice&from=fulltext&cs_page=0&mc=Vauclair,%20Jacqueline&num_notice=6&total_notices=6 ;
- http://fr.wikipedia.org/wiki/Liste_des_erreurs_judiciaires_en_France
- http://fr.wikipedia.org/wiki/Cat%C3%A9gorie:Erreur_judiciaire

- http://martinwinckler.com/article.php3?id_article=705 :«  »"En 1762 Jean Calas est supplicié sur la roue pour avoir tué son fils. Voltaire constate les incohérences du procès, alerte l’opinion publique et finit par établir, trop tard, malheureusement, que Calas était innocent.

En 1894, le capitaine Alfred Dreyfus est condamné au bagne à perpétuité pour espionnage. Le véritable coupable est identifié quelques années plus tard mais l’armée refuse de faire machine arrière. La campagne en faveur de la révision du procès, à laquelle Émile Zola participe activement, finit par obtenir l’annulation de la condamnation... en 1906.

Accusé du meurtre d’une fillette, Christian Ranucci, dont Gilles Perrault démonte le procès et la condamnation dans son livre Le Pull-Over Rouge, a été guillotiné en 1976, à l’âge de 22 ans, alors qu’il a toujours clamé son innocence.(...)«  »"

- http://www.linternaute.com/histoire/magazine/interview/olivier-proust/retranscription-olivier-proust.shtml : «  »« (...)Olivier Proust, avocat au Barreau de Paris et co-auteur de »Grandes erreurs judiciaires", a répondu à vos questions sur ce sujet d’actualité sensible.

Le système judiciaire français a-t-il produit plus d’erreurs judiciaires que d’autres systèmes judiciaires, le système anglo-saxon, par exemple ? Je ne pense pas. Malheureusement, il n’existe pas de système judiciaire parfait. Aux Etats-Unis par exemple, de nombreux condamnés à mort sont en fait innocents.

Mais à trop vouloir faire de la place au sentiment de « l’opininon » n’accroît-on pas le risque de rendre une justice « populaire » et donc non objective ?

Le risque de vouloir faire trop de publicité à une affaire judiciaire présente des avantages comme des inconvénients. On l’a vu récemment avec l’affaire d’Outreau où les médias ont, dans un premier temps, participé à l’accusation des détenus avant de faire un revirement complet au moment du procès. De même, dans les affaires Marie Besnard ou Christine Villemin : les mis en examen ont d’abord été considérés comme coupables par la presse. (...)«  »"

au delà des personnes directement concernées, c’est à dire des personnes jugées faussement coupables, il y a leurs enfants dont la vie est ravagée :
- http://www.enfantdevictime.org/ : «  »« La France vient de découvrir les lacunes de son système judiciaire. L’affaire d’Outreau et ses errements ont été médiatisés et vous avez découvert, avec effarement, que notre justice commettait parfois, de terribles erreurs. Ce que la majorité ; d’entre vous ignore encore, c’est que Outreau n’est que la partie émergé de l’iceberg, 500 prévenus (soumis au régime de la détention préventive) bénéficient chaque année d’un non lieu ou d’un acquittement. Jusqu’à présent l’Etat continue d’ignorer les souffrances que certaines de ses décisions infligent à des enfants, à des adolescents et les considère comme de simples dommages collatéraux.(...) »«  » http://fr.wikipedia.org/wiki/Affaire_Kaas

bonjour,

merci pour votre joli compte-rendu...

quel bonheur ce tgv-est ! colmar n’est plus qu’à 2H50 de paris ! plus besoin de courir à entzheim ou à bâle-mulhouse pour prendre l’avion et réduire ainsi le temps de trajet de moitié !

en plus, les différentes lignes tgv étant inter-connectées, on peut maintenant voyager dans presque l’ensemble da lafrance, sans quitter son siège !

elle est pas belle la vie ??? 

bonjour,

la prostitution et la pornographie ont toujours fait partie de l’histoire humaine. certains cultes organisent une prostitution sacrée. (http://fr.wikipedia.org/wiki/Pornographie)

http://www.doctissimo.fr/html/sexualite/mag_2000/mag1222/se_3248_porno_defi nitions.htm :«  »«  L’écrivain Alain Robbe-Grillet écrivait, il y a quelques années, »la pornographie, c’est l’érotisme des autres". Cette brève définition donne toute la mesure de la part subjective en jeu lorsqu’on cherche à définir la pornographie. (...)

La pornographie a donc une histoire qui permet de retracer les attitudes sociales et culturelles à l’égard de la sexualité. Elle permet de discerner l’état des mentalités et des normes sociales qui régulent l’activité sexuelle des populations. Elle constitue ainsi un véritable baromètre du climat sexuel d’une société.

Alain Giami«  »"

de grands artistes ont, en leur temps, été considérés comme « pornographes », et pourtant, leurs oeuvres sont aujourd’hui enseignées dans les écoles, à l’instar de mme bovary de de flaubert, ou des fleurs du mal de beaudelaire.

il est difficile de définir la pornographie :http://www.cndp.fr/magphilo/philo11/pornographie.htm : «  »" Un livre de Ruwen Ogien (...)

Pourtant ce livre pose le problème de la pornographie dans des termes novateurs, tant du point de vue méthodologique et épistémologique que de celui d’une éthique qui conseille de marquer de la réserve en matière de jugements moraux et de neutralité quant à l’évaluation du juste. Le livre de Ruwen Ogien - mais est-il encore besoin de le préciser - n’est en rien une quelconque apologie de la pornographie ; il n’en est pas davantage une condamnation morale.(...)

Ruwen Ogien se lance par la suite dans une étude de l’actualité de la pornographie, d’un point de vue juridique, en rappelant (chapitre IV) la définition retenue par le CSA, en référence à l’expérience de la censure au cinéma. Ogien compare les modes d’appréhension de la pornographie en France et aux États-Unis :
- la définition de la pornographie n’est pas identique. Dans le cas français, l’intention d’exciter sexuellement est nécessaire, pas aux États-Unis ;
- la désapprobation en France est liée à la protection des mineurs, aux États-Unis à la dégradation de l’image des femmes ;
- en France, les mesures légales envisagées sont a priori et pénales, et engagées par les pouvoirs publics ; aux États-Unis, ce sont des procédures civiles a posteriori, engagées par des associations ou individus agissant en leur nom. (...)

Le livre se conclut sur ce qui finalement dérange dans la pornographie. Sans qu’une réponse arrêtée ne soit vraiment proposée, il ressort au moins que ceux qui désapprouvent finalement la pornographie le font par non-respect des principes de l’éthique minimale, et parce qu’ils restent sous l’influence de leurs conceptions du bien sexuel, souvent mais pas toujours par adhésion à des croyances. Du coup, ils sont légion, tant du côté des conservateurs que de celui des progressistes mais aussi du côté de ceux qui partagent « une conception courante et ordinaire de la sexualité ».(...)«  »"

le porno, assumé ou non est une expression de nos fantasmes,il existe un porno gay et lesbien, un porno féminin, un porno amateur, des réalisteurs hommes et des réalisatrices... la pornographie n’a pas la même définition selon les époques et les civilisations. tant que cela concerne des adultes consentants, cela relève de la liberté personnelle et doit rester dans la sphère privée, ceci que l’on soit d’accord ou non avec l’image des hommes et des femmes véhiculée dans ce style de films.

concernant les motivations des acteurs et actrices, au risque de choquer, beaucoup assument ainsi leurs fantasmes d’exhibitionnisme ou alors le considèrent comme un gagne-pain. il existe bien sûr des filières de trafic d’êtres humains destinés à la pornographie, mais heureusement, cela ne représente qu’une minorité de personnes (minorité qui bien sûr est toujours scandaleuseusement trop importante).

je trouve très sain la démarche de larry flint, il soulève l’hypocrisie des pharisiens que sont les néo-évangelistes conservateurs : il avait déjà fait le coup en 98, quand les conservateurs étaient montés au crénau pour destituer clinton à cause des gâteries que moniqua lui avait prodiguées : :http://www.20minutes.fr/article/162112/20070604-People-Le-millionnaire-le-delateur-et-la-coucherie.php :«  »« (...)Il avait déjà fait le coup en 1998, en pleine affaire Lewinski. La même année, Bob Livingston un républicain de Louisiane qui avait une liaison hors-mariage avait démissionné quand il avait appris que Larry Flint enquêtait sur lui(...) »«  »"

la véritable pornographie, ce n’est pas le sexe sur les écrans, mais la guerre que bush mène en irak, ce sont les atteintes aux droits de l’homme, c’est le génocide au darfour, le soutien aux dictatures africaines...

afin d’éviter tout malentendu, je tiens à préciser que je ne suis pas partisane de laisser des enfants et des ados devant un film classé X ! à chaque âge ses plaisirs !

- petite rectification : marylin monroe n’a jamais fait de porno, juste des photos « coquines » pour des calendriers. (http://users.skynet.be/p.pollefoort/pages/ident/biographie.htm ; http://fr.wikipedia.org/wiki/Marilyn_Monroe )