Je ne suis absolument pas d’accord.
Pour avoir regardé les debats a l’assemblé sur ce projet de li, le PPS a tres bien compris tous les enjeux de ce texte, et tous les problemes.
Ils les exposent tres brillament d’ailleurs. Mais le gouvernement fait la sourde oreille totale a tous les problemes soulevé par : la gauche, les verts, les communistes, le nouveau centre et meme des deputés UMP.
Face a un mur comme albanel qui ne comprends rien, reponds soit a coté quand elle le peux soit attaque ceux qui posent les bonnes questions plutot que d’y repondre ou meme, ne serait ce que reflechir, les opposants a ce texte n’ont d’autres choix que d’essayer de faire sortir une polemique pour que les mass media s’en empare et que les citoyens commencent a entendre parler de cette gabégie évidente pour quiconque regarde les debats.
Pendant ce débat parlementaire, il est clair que Madame la Ministre ne répond a aucune des questions technique justifiées. Sur le fonctionnement de la haute autorité par exemple, quand on lui rappelle les chiffres qu’elle a elle même cité (10.000 mails par jours, 1000 coupures par jours) et qu’on lui demande quel temps cela laisse a la nouvelle haute autorité pour la procédure contradictoire, elle ironise sur la gestapo. Ces questions techniques sont tout de même essentielles ! Au risque de voir cette haute autorité débordé et par la même inefficace. Et cette question etait soutenue par tous les autres groupes parlementaire que l’UMP, et même certains députés UMP.
Madame Albanel pense-t-elle que son projet est si bon et si parfait qu’il est inutile d’écouter des critiques justifiés et constructives venant parfois des propres banc de l’UMP ? Elle n’a répondu sur aucun des problèmes techniques que cette loi pose. Elle saborde elle même sa propre loi en la laissant en l’état.
Et que dire de son refus de l’amendement proposé par M. Jean Dionis Du Sejour, du nouveau centre, qui fait parti de la majorité, qui visait a augmenter le revenu des artistes en étendant le modèle de rémunération artistique que pratique les radios aux sites de streaming (radio sur internet). Ce qui n’aurait rien couté à l’État, et aurait au moins rapporté plus d’argent aux artistes ! Réponse : Non car vous excluez les producteurs de ces revenue supplémentaire, ce qui n’est pas gentil pour eux. Artistes, Maintenant, vous savez : cette loi n’est pas la pour vous protéger vous, ni pour augmenter vos revenus. Elle est la pour protéger les revenus des producteurs, et seulement les leurs.
Il est possible de fabriquer des adresses IP selon les propres dire du cabinet de la ministre qui porte la loi, et l’association UFC-Que Choisir a fait constater par huissier qu’il etait aussi facile d’urper l’adresses IP de quelqu’un d’autre.
La seule preuve demandé par l’HADOPI aux ayant droits au sujet des contrevenants repéré est l’adresse IP dudit contrevenant.
La seule maniere de contester la preuve, est d’attendre de subir la sanction pour pouvoir saisir un juge et prouver sa bonne foi.
On a donc une preuve tres fragile qu’on ne peut contester qu’apres application de la sanction. C’est du grand art. Et de la fine pédagogie ...
La liste des enormités au sujet de cette loi s’allonge chaque jour. Il semble de plus en plus difficile de soutenir cette loi en l’etat. Il ne reste plus que les pur et dur godillots dans le navire. Notez bien leurs noms.
Il pourrait etre interessant de tout recenser sur une meme page, comme vous l’avez fait pour la demande d’enquete parlementaire de christine albanel.
Merci en tous cas de nous aider a suivre cette brulante actualité.
Il y a un tres bon article d’un bloggeur qui explique avec beaucoup d’humour et de style que cette loi ne va strictement servir a rien, lisez le vous allez comprendre l’ineptie de notre gouvernement, et en plus vous allez vous marrer : petaramesh.org/post/2009/03/10/Hadopi-dans-ta-face-ou-larroseur-arrose