Krokodilo

Docdory,
merci de ce témoignage, des confusions étaient effectivement inévitables.
Pour les mots standardisés au niveau international, ça ne pose pas de problème (sartans, furosémide, enzymes, etc.). Finalement , la question qui se pose est celle d’une terminologie internationale (et des conférences de consensus des spécialistes), ou au minimum « occidentale ». Et avec elle, la vente de cette terminologie à des logiciels pour faire de petites machines portables de traduction, de voyage, etc. Je crois que des universitaires français travaillent depuis des années sur le sujet d’une harmonisation du vaste vocabulaire médical, essentiellement pour harmoniser anglais et français puisque dans ce domaine ces langues dominent, mais je n’ai pas l’impression que ça avance beaucoup, outre les problèmes nosologiques, j’ai du mal à obtenir des renseignements à ce sujet.
Ce qui est sûr, c’est la place de plus en plus forte du vocabulaire anglo-saxon alors que dans le domaine médical, l’étymologie a toujours été très largement latin-grec, y compris dans l’anglo-américain. Ce MMR est un des mots où le vocabulaire diverge fortement, et l’UE a préféré leur version…

Je sais que tu ne partages pas mon enthousiasme pour l’espéranto, mais dans le cas présent, c’eût été un bon compromis et une terminologie neutre, tout en respectant l’étymologie traditionnelle : morbilo, mumpso (ou urlio), rubeolo.
Pour morbilo, on connaît déjà en français les éruptions morbiliformes, donc c’était tout bon, pour rubéole aussi, et mumpso est au contraire germanique, chacun y retrouvait un peu de soi. Curieusement, ça donnait aussi MMR !

Bonjour, l’aspect mondial est effectivement un bon éclairage du sujet. Il semble que la récente décision de l’OEB soit moins favorable aux Etasuniens (société Myriad et université de l’Utah) que je l’ai tout d’abord cru. J’ai rajouté le communiqué de l’OEB lui-même à la suite de mon article de mardi. Mais on ne peut pas dire que la clarté règne quant aux conséquences pour la recherche européenne.

Quelques éléments légaux pour creuser le sujet :

http://209.85.129.132/search?q=cache:u4EZJEA6VdEJ:www.era.int/web/de/resources/5_2341_2679_file_en.3670.pdf+brevet+EP699754&hl=fr&ct=clnk&cd=1&gl=fr&client=firefox-a
(ou « googler » EP699754 pour l’obtenir en pdf.)

« Art. L. 611-18 − Seule une invention constituant l’application technique
d’une fonction d’un élément du corps humain peut être protégée par
brevet. Cette protection ne couvre l’élément du corps humain que dans
la mesure nécessaire à la réalisation et à l’exploitation de cette
application particulière. Celle-ci doit être concrètement et précisément
exposée dans la demande de brevet.
« Ne sont notamment pas brevetables : d) Les séquences totales ou
partielles d’un gène prises en tant que telles. »

« Art. 5ter – „3. Seule une invention constituant l’application technique
d’une fonction d’un élément du corps humain peut être protégée par
brevet. Cette protection ne couvre l’élément du corps humain que
dans la mesure nécessaire à la réalisation et à l’exploitation de cette
application particulière. Celle-ci doit être concrètement et précisément
exposée dans la demande de brevet.“

Mais un des articles sur lesquels j’ai basé mon papier était lui aussi ambigü « (…) couvre l’utilisation de la séquence du gène à des fins de diagnostic quelle que soit la technique utilisée."

Ce qui donne, à la source (OEB) :
« Désolé. Actuellement, cette page n’existe pas en français. » !

« The patent now relates to diagnostic methods for the detection of a predisposition for breast and ovarian cancer caused by a specific group of mutations of the gene, so-called frame shift mutations. It does not contain claims directed to the BRCA1 gene itself or to mutated forms thereof. The patent cannot be further contested at European level. »
http://www.epo.org/topics/news/2008/20081119.html

Et aussi, enfin trouvé en français :

« Munich, le 19 novembre 2008 — Au terme d’une procédure orale, la chambre de recours technique de l’OEB a décidé de maintenir sous une forme modifiée le brevet européen n° 699 754. Le brevet est détenu conjointement par la University of Utah Research Foundation et l’État américain.

Le brevet européen portant sur une "méthode pour le diagnostic d’une prédisposition à un cancer du sein ou de l’ovaire" a été délivré par l’OEB le 10 janvier 2001 à Myriad Genetics, à la University of Utah Research Foundation et à l’État américain. Plusieurs parties se sont opposées à cette délivrance, notamment plusieurs instituts de recherche français et divers centres nationaux de génétique humaine. En première instance, la division d’opposition avait décidé que les motifs d’opposition faisaient obstacle au maintien du brevet, et le brevet avait été révoqué en conséquence le 18 mai 2004. Le titulaire avait formé recours contre cette décision.

Statuant en deuxième instance, la chambre de recours technique de l’OEB constituée en l’occurrence de trois membres techniciens et de deux membres juristes, a annulé la décision de la première instance et maintenu le brevet, quoique sous une forme modifiée. Le brevet porte désormais sur des méthodes de diagnostic pour détecter une prédisposition au cancer du sein ou de l’ovaire par le truchement d’un type spécifique de mutations génétiques - les mutations décalant le cadre de lecture ou "frameshift mutations". Il ne contient pas de revendication visant directement le gène BRCA1 en tant que tel ou ses mutations. Le brevet ne peut plus être attaqué au niveau européen.

Dans la procédure de recours, la chambre a appliqué le droit européen des brevets en vigueur tel que codifié dans la Convention sur le brevet européen. Les motifs détaillés à la base de cette décision seront consignés par écrit et publiés en temps voulu. »
http://www.epo.org/about-us/press/releases/archive/2008/20081119_fr.html


Finalement, la conclusion de l’affaire est peut-être peu favorable aux Etasuniens, et moins que je ne le pensais en rédigeant mon article, sans que le débat sur la brevetabilité du vivant soit tranché ; on peut même avancer qu’il n’est pas près de l’être…

Pierrot,
Bonjour, « c’est une "invention journalistique" de dire que les accidents de radiothérapie de l’hôpital d’Epinal ont pour origine une notice en anglais. »

Ni les journalistes ni moi n’avons dit ça : les journalistes s’autocensurent en général sur la question de l’anglais, et moi j’ai écrit que l’anglais avait été un co-facteur, c’est-à-dire un des facteurs de l’accident, parmi d’autres. les accidents du travail sont souvent une accumulation malheureuse de divers facteurs, que ce soit dans des contextes simples ou avec des machines compliquées.
Ce qui est confirmé par les rapports sur l’accident et par les réactions rapides du Ministère que je cite plus haut : obligation de logiciel traduit et de formation (stages) en français.

« il s’agissait pour l’essentiel d’une erreur de conception du logiciel de comptage des doses d’irradiation du constructeur anglais »
"Pour l’essentiel", selon moi cela veut dire que d’autres facteurs ont joué (désorganisation du service depuis des années, etc)

« Mais c’est assez complexe et ses pauvres journalistes incultes en sciences physiques n’ont rien compris. »

Pas forcément, les journalistes ne sont pas systématiquement nuls et incultes : l’autre accident d’irradiation ( Toulouse), dans un service de pointe avec une machine de pointe, était justement dû à une question complexe de paramétrage où le constructeur a semble-t-il mal joué son rôle de formation et d’instructions ; les journalistes ont fidèlement rapporté les détails, d’autant que les acteurs de cette bavure ont courageusement accepté de témoigner (dans l’émission télé).

Syrius,
Pas chiant du tout, très intéressant au contraire, merci de ces précisions.
Comme dit plus haut, j’ai volontairement accentué le trait pour blaguer un peu sur ce sujet austère, mais, comme vous le dites vous-même, il y a une certaine ambiguïté dans ce brevet (« assez complexe »), et les commentaires déçus ou dubitatifs des scientifiques montrent bien qu’il y a une incertitude quant à sa portée réelle - qui devra payer et dans quelles circonstances ? Je n’ai pas voulu extrapoler quand les gens concernés hésitent eux-mêmes sur l’étendue et les limites de ce brevet. On peut d’ailleurs regretter que ce sujet ne trouve pas davantage d’écho dans les médias classiques.

J’ignorais que l’OMPI et l’Unesco travaillaient depuis « plusieurs dizaines d’années » à une reconnaissance des cultures préexistantes, mais il faut remarquer que ces nombreuses années ont été utilisées au maximum par certains groupes, et que la réflexion des instances internationales n’existe que parce que d’autres ont résisté et fait valoir l’injustice qu’il pouvait y avoir à de tels comportements, comme dans l’histoire du haricot mexicain.